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  1. Résultat n°1

    Jacques Duclos, laboureur, et Michel Pantou de Saint-Aubin-le-Vertueux

    Date

    1770

    Cote

    4 B 181 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Jacques Duclos, laboureur, et Michel Pantou de Saint-Aubin-le-Vertueux
  2. Résultat n°2

    Michel Panthou, demeurant en la paroisse de Bois-Maillard et Jacques Duclos, laboureur à Saint-Aubin-le-Vertueux

    Date

    1770-1771

    Cote

    5 B 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Michel Panthou, demeurant en la paroisse de Bois-Maillard...