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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
25 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1746-1758
Lieu
Bec-Hellouin (Le) — Abbaye — Justice seigneuriale, Brionne
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 25 B - Justice seigneuriale du Bec-Hellouin
  • Causes civiles
  • Procédures
  • Nicolas Duclos, laboureur à Brionne, et les religieuses...