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  1. Résultat n°1

    Procédure concernant la vente en 1773 par le marquis de Prie à Philippe Duclos-Lange des seigneuries du Moulin-Chapel (à la Houssaye et Mancelles) et d'Estimanville (paroisse de Saint-Arnoult, vicomte d'Auge) et autres bien

    Date

    1790

    Cote

    85 B 41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
    • Causes civiles
    • Procédures, saisies
    • Procédure concernant la vente en 1773 par le marquis...
  2. Résultat n°2

    Barnabé Nicolas, dit Bonan (de Pierreronde) à la requête des créanciers de Philippe Duclos-Lange, procédant également contre les familles Fourquemin et Duvallet (de Plasnes)

    Date

    1779-1787

    Cote

    3 B 607 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies au bailliage de Beaumont
    • Biens de parculiers
    • Barnabé Nicolas, dit Bonan (de Pierreronde) à la requête...