Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
5 B 68 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1613-1759
Lieu
Bernay, Grandcamp
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois
  • tres, baux, comptes, quittances et pièces de procédures
  • Terres et rentes à Grandcamp, concernant principalement...
Résultat n°2
Cote
6 B 182 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1622-1730
Lieu
Breteuil — Bailliage, Conches, Louviers — Charité
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
  • Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu...
  • Idem
Résultat n°3
Cote
6 B 181 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1660-1702
Lieu
Breteuil — Bailliage, Conches, Louviers — Charité
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
  • Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu...
  • Sentences, oppositions, comptes concernant particulièrement...
Résultat n°4
Cote
8 B 95 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1782-1790
Lieu
Conches — Bailliage, Romilly-la-Puthenaye, Bougy — Romilly — Curé, Sébécourt — Curé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1782-1790