• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terres et rentes à Grandcamp, concernant principalement les familles Lelasseur et Pottier, Mannoury, Gouthier du Homme, Pimont de Mérimée, Larsonnet et Dumont, Fresnel

    Date

    1613-1759

    Cote

    5 B 68 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois
    • tres, baux, comptes, quittances et pièces de procédures
    • Terres et rentes à Grandcamp, concernant principalement...
  2. Résultat n°2

    Idem

    Date

    1622-1730

    Cote

    6 B 182 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
    • Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu...
    • Idem
  3. Résultat n°3

    Sentences, oppositions, comptes concernant particulièrement les sieurs de La Rocque de Bois-Hébert, Taillefert de Soligny, de Loisonnière, de Lépinay, de Loraille, et les familles Baudot, Vallée, Jouey, Picot, Dumont, Bandelle, Badin, ainsi que la charité de Louviers

    Date

    1660-1702

    Cote

    6 B 181 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
    • Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu...
    • Sentences, oppositions, comptes concernant particulièrement...
  4. Résultat n°4

    1782-1790

    Date

    1782-1790

    Cote

    8 B 95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1782-1790