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  1. Résultat n°1

    Minutes, étude de Thiberville , notaire(s) : Jouveaux et Dumoulin et Delacroix, période : 07/08/1581 - 20/10/1581

    Date

    07/08/1581 - 20/10/1581

    Cote

    4 E 124 78 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Thiberville
    • Minutes, étude de Thiberville , notaire(s) : Jouveaux...
  2. Résultat n°2

    Décrets non suivis

    Date

    1761-1788

    Cote

    13 B 281 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, par seigneureries et familles
    • Saisies diverses
    • Décrets non suivis
  3. Résultat n°3

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Dumoulin et Delanoix, période : mai 1648 - septembre 1648

    Date

    mai 1648 - septembre 1648

    Cote

    4 E 45 312 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Dumoulin...