Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 E 124 78 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
07/08/1581 - 20/10/1581
Lieu
Thiberville (Eure, France)
Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Thiberville
  • Minutes, étude de Thiberville , notaire(s) : Jouveaux...
Résultat n°2
Cote
13 B 281 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1761-1788
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies, par seigneureries et familles
  • Saisies diverses
  • Décrets non suivis
Résultat n°3
Cote
4 E 45 312 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai 1648 - septembre 1648
Lieu
Orbec (Calvados, France)
Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Orbec (Vicomté d')
  • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Dumoulin...