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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
10 B 285 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1613-1690
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Saisies et consignaons
  • Frères du Prey à la requête de Guy-César de La Luzerne,...
  • Autres pièces de la procédure de décret
Résultat n°2
Cote
10 B 284 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1690
Lieu
Breteuil, Chanteloup, Gisors — Bailliage, Grossœuvre, Piseux
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Saisies et consignaons
  • Frères du Prey à la requête de Guy-César de La Luzerne,...
  • Criées à Grossœuvre, Sainte-Marguerite de l'Autel,...