Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 691 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1692-1696
Lieu
Garencières — Seigneurie
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
  • Procédure en la justice de Garencières et la vicomté...
Résultat n°2
Cote
1 B 690 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1655-1682
Lieu
Chanteloup — (sr de), Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La), Evreux — Chanoine
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
  • Aveu au seigneur de Chanteloup par Mathurin Duprey...
Résultat n°3
Cote
1 B 687 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1617-1674
Lieu
Breteuil, Collandres-Quincarnon, Collandres, Evreux, Evreux — Chanoine, Evreux — Saint-Pierre, Louviers
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
  • Achats par Noël Duprey de terres en la paroisse Saint-Pierre...
Résultat n°4
Cote
1 B 689 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1651-1683
Lieu
Breteuil, Evreux — Chanoine, Louviers, Verneuil
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
  • Quittances délivrées à Jacques et Samson Duprey - procédure...
Résultat n°5
Cote
1 B 347 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1677
Lieu
Croix-Saint-Leufroy (La), Evreux, Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses