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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 474 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777-1783
Lieu
Bernay — Bijouterie, Drucourt — (baron de)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Fabre
  • Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs,...
  • A à K
Résultat n°2
Cote
46 B 171 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1751-1765
Lieu
Damville, Damville — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
  • Causes civiles
  • Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant...
  • Tutelle des mineurs Dupuis (de Damville)