Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    A à K

    Date

    1777-1783

    Cote

    4 B 474 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Fabre
    • Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs,...
    • A à K
  2. Résultat n°2

    Tutelle des mineurs Dupuis (de Damville)

    Date

    1751-1765

    Cote

    46 B 171 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant...
    • Tutelle des mineurs Dupuis (de Damville)