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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 680 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1786-1787
Lieu
Bournainville, Duranville, Faverolles-les-Mares, Malouy, Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Successions
  • David Houel, adjudication des biens sis à Faverolles,...
Résultat n°2
Cote
4 B 151 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1746
Lieu
Duranville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Marguerite Ecalard, veuve de Pierre Mauduit, et Pierre...