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Résultat n°1

Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Daulleans Nicolas et Pottier Robert (Duval Jean, Adjoint), période : avril 1659 - septembre 1659

Date

avril 1659 - septembre 1659

Cote

4 E 45 333 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : De Billy Louis et Restout Vigor (Duval Jean, Delamare Jean, Chanu Robert, Grenon Guillaume, Adjoints), période : avril 1654 - octobre 1654

Date

avril 1654 - octobre 1654

Cote

4 E 45 322 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Boullet Léon et Chanu Robert (Duval Jean, Deshaies, Bucaille Jean, Adjoints), période : avril 1608 - septembre 1608

Date

avril 1608 - septembre 1608

Cote

4 E 45 234 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : Gallois Jean et Gueroult Pierre et Gattier Sanson (Girard Jean, Duval Jean, Dozeville Charles, Grenon Gilles, Borel Philippe, Adjoints), période : 28 avril 1682 - 16 mai 1683

Date

28 avril 1682 - 16 mai 1683

Cote

4 E 133 499 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois Jean et Hurel Michel (Duval Jean, Greffier Pris Pour Adjoint ; Lehure Eustache Tabellion Pris Pour Adjoint), période : 1 octobre 1676 - 4 mai 1677

Date

1 octobre 1676 - 4 mai 1677

Cote

4 E 133 591 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

« Arrest de la Cour de parlement de Rouen, portant règlement pour faire une cotisation dans toutes les paroisses de la province, pour la subsistance des pauvres, du 10 janvier 1741 » ; – rôle des pauvres de la paroisse Saint-Aignan et rôle des cotisations imposées sur les habitants possédant fonds de ladite paroisse ; – pièces de procédure pour les habitants de la paroisse Saint-Aignan contre Jean Duval, fermier du bois appelé Les Perrois-Mansois, « demandeur en dérolement d'une imposition comprise au rôle des villages Saint-Aignan, année 1778 ».

Date

1741-1781

Cote

G1010

Résultat n°7

Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : De Billy Louis et Restout Vigor (Duval Jean, Adjoint), période : avril 1653 - octobre 1653

Date

avril 1653 - octobre 1653

Cote

4 E 45 320 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Donations de terres à la fabrique par Antoine Bourdon, président en l'élection de Pont-Audemer, au nom de feu Noël Bourdon, son frère, « vivant pourveu audit office » (1637), Jean Duval, Richard Saguez, Françoise Bourdon, veuve de Jacques Selle, en son vivant président en l'élection de Pont-Audemer (1676), les héritiers de Jacques Valois, Cécile Dumoulin, Marie Mettaye, Louis-Questeil, Anne Quemin, Thomas Helley, au nom de feu Guillaume Ambourg, son oncle, Jacques Quetel, Marguerite Gosse et Marie Valois.

Date

1637-1699

Cote

G1400

Résultat n°9

Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : De Billy Louis et Restout Vigor (Duval Jean, Delamare Jean, Adjoints), période : octobre 1653 - avril 1654

Date

octobre 1653 - avril 1654

Cote

4 E 45 321 (Cote/Cotes extrêmes)