• sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Daulleans Nicolas et Pottier Robert (Duval Jean, Adjoint), période : avril 1659 - septembre 1659

    Date

    avril 1659 - septembre 1659

    Cote

    4 E 45 333 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Daulleans...
  2. Résultat n°2

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : De Billy Louis et Restout Vigor (Duval Jean, Delamare Jean, Chanu Robert, Grenon Guillaume, Adjoints), période : avril 1654 - octobre 1654

    Date

    avril 1654 - octobre 1654

    Cote

    4 E 45 322 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : De...
  3. Résultat n°3

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Boullet Léon et Chanu Robert (Duval Jean, Deshaies, Bucaille Jean, Adjoints), période : avril 1608 - septembre 1608

    Date

    avril 1608 - septembre 1608

    Cote

    4 E 45 234 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Boullet...
  4. Résultat n°4

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : Gallois Jean et Gueroult Pierre et Gattier Sanson (Girard Jean, Duval Jean, Dozeville Charles, Grenon Gilles, Borel Philippe, Adjoints), période : 28 avril 1682 - 16 mai 1683

    Date

    28 avril 1682 - 16 mai 1683

    Cote

    4 E 133 499 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s)...
  5. Résultat n°5

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois Jean et Hurel Michel (Duval Jean, Greffier Pris Pour Adjoint ; Lehure Eustache Tabellion Pris Pour Adjoint), période : 1 octobre 1676 - 4 mai 1677

    Date

    1 octobre 1676 - 4 mai 1677

    Cote

    4 E 133 591 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois...
  6. Résultat n°6

    « Arrest de la Cour de parlement de Rouen, portant règlement pour faire une cotisation dans toutes les paroisses de la province, pour la subsistance des pauvres, du 10 janvier 1741 » ; – rôle des pauvres de la paroisse Saint-Aignan et rôle des cotisations imposées sur les habitants possédant fonds de ladite paroisse ; – pièces de procédure pour les habitants de la paroisse Saint-Aignan contre Jean Duval, fermier du bois appelé Les Perrois-Mansois, « demandeur en dérolement d'une imposition comprise au rôle des villages Saint-Aignan, année 1778 ».

    Date

    1741-1781

    Cote

    G1010

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Pont-Audemer
    • Saint-Aignan
    • « Arrest de la Cour de parlement de Rouen, portant...
  7. Résultat n°7

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : De Billy Louis et Restout Vigor (Duval Jean, Adjoint), période : avril 1653 - octobre 1653

    Date

    avril 1653 - octobre 1653

    Cote

    4 E 45 320 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : De...
  8. Résultat n°8

    Donations de terres à la fabrique par Antoine Bourdon, président en l'élection de Pont-Audemer, au nom de feu Noël Bourdon, son frère, « vivant pourveu audit office » (1637), Jean Duval, Richard Saguez, Françoise Bourdon, veuve de Jacques Selle, en son vivant président en l'élection de Pont-Audemer (1676), les héritiers de Jacques Valois, Cécile Dumoulin, Marie Mettaye, Louis-Questeil, Anne Quemin, Thomas Helley, au nom de feu Guillaume Ambourg, son oncle, Jacques Quetel, Marguerite Gosse et Marie Valois.

    Date

    1637-1699

    Cote

    G1400

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Valletot
    • Donations de terres à la fabrique par Antoine Bourdon,...
  9. Résultat n°9

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : De Billy Louis et Restout Vigor (Duval Jean, Delamare Jean, Adjoints), période : octobre 1653 - avril 1654

    Date

    octobre 1653 - avril 1654

    Cote

    4 E 45 321 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : De...