Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1771
Lieu
Bernay, Theil-Nolent (Le)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Pierre Philippes, laboureur, et Anne Duval, son épouse,...
Résultat n°2
Cote
16 B 1518 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1704-1725
Lieu
Magny (en Vexin ?), Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Anne Duval : pièces de procédure entre Jean et Jacques...