• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pierre Philippes, laboureur, et Anne Duval, son épouse, du Theil-Nolent, et Louis Tuaux, laboureur à Bernay

    Date

    1771

    Cote

    4 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Pierre Philippes, laboureur, et Anne Duval, son épouse,...
  2. Résultat n°2

    Anne Duval : pièces de procédure entre Jean et Jacques Leclerc, écuyers, gendarmes de la garde du roi, de Magny et Marc Lefebvre

    Date

    1704-1725

    Cote

    16 B 1518 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Anne Duval : pièces de procédure entre Jean et Jacques...