Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 394 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1638-1789
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage, Saint-Ouen-de-Pontcheuil — Montpoignant
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisies de biens de familles diverses
  • Caban, Campion et Le Noble (pour la terre de Montpoignant),...
Résultat n°2
Cote
10 B 257 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1697-1729
Lieu
Bernouville — Curé, Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Procédures civiles
  • Procédures diverses closes entre 1719 et 1732 et pièces...
  • (1728-1729, 1697-1729)