Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 179 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1769
Lieu
Bernay, Saint-Martin-du-Tilleul, Saint-Martin-le-Vieux
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Catherine Gardin, veuve de Pierre Germont, de Saint-Martin-le-Vieil,...
Résultat n°2
Cote
4 B 163 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1717-1764
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Louise-Anne-Madeleine Duval, femme de J. B. Lenoir,...