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  1. Résultat n°1

    Georges Le Sage, marchand de Mezières, et Charles Petit, greffier des Eaux et Forêts

    Date

    1664

    Cote

    16 B 1377 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Georges Le Sage, marchand de Mezières, et Charles Petit,...
  2. Résultat n°2

    Réceptions : provisions de l'office de gruyer, juge des Eaux et Forêts des grueries de Breuilpont, Villégats, Saint-Chéron

    Date

    1789-1790

    Cote

    91 B 6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 91 B - Justice seigneuriale de Saint-Chéron
    • Réceptions : provisions de l'office de gruyer, juge...
  3. Résultat n°3

    Requêtes particulières pour des offices divers (sergents des Eaux et Forêts, concierge de Louviers, auneurs de draps, revendeurs de namps de Louviers) : requêtes adressées au bailli de Rouen ou à son lieutenant ou officiers du roi à Pont-de-l'Arche pour obtenir confirmation de provisions d'offices accordées par le cardinal de Bourbon, l'archevêché de Rouen et les seigneuries en dépendant (dont la haute-justice de Louviers) étant tombées en régale et réunies sous l'autorité du roi

    Date

    1594

    Cote

    14 B 520 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Requêtes particulières pour des offices divers (sergents...
  4. Résultat n°4

    Eaux et Forêts : pièces de procédures, amendes, ventes de bois - forêt d'Andely et du Buisson de Bacqueville

    Date

    1626-1753

    Cote

    16 B 812 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
    • Eaux et Forêts : pièces de procédures, amendes, ventes...