Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
102 B 148 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1741-1762
Lieu
Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
  • Correspondance du Grand-Maître avec les officiers
Résultat n°2
Cote
102 B 147 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1689-1762
Lieu
Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
  • Ordonnances du Grand-Maître, requêtes à celui-ci
Résultat n°3
Cote
102 B 146 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1590-1664
Lieu
Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
  • Enquêtes, visites et informations des forêts par le...