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  1. Résultat n°1

    Correspondance du Grand-Maître avec les officiers

    Date

    1741-1762

    Cote

    102 B 148 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
    • Correspondance du Grand-Maître avec les officiers
  2. Résultat n°2

    Ordonnances du Grand-Maître, requêtes à celui-ci

    Date

    1689-1762

    Cote

    102 B 147 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
    • Ordonnances du Grand-Maître, requêtes à celui-ci
  3. Résultat n°3

    Enquêtes, visites et informations des forêts par le Grand-Maître des Eaux et Forêts de Normandie, requêtes et actes divers

    Date

    1590-1664

    Cote

    102 B 146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
    • Enquêtes, visites et informations des forêts par le...