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  1. Résultat n°1

    1759-1762

    Date

    1759-1762

    Cote

    4 B 364 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1759-1762
  2. Résultat n°2

    Famille Ecalard de Malouy, dont procédure concernant Louis Querey, laboureur à Malouy, et Nicolas et Antoine Ecalard, toiliers à Malouy

    Date

    1679-1764

    Cote

    4 B 164 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Famille Ecalard de Malouy, dont procédure concernant...