Ecaquelon - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Pièces de procédure et sentence du bailliage de Pont-Audemer rendue dans l'instance pendante entre Pierre-Jacques Le Vavasseur, marchand à Écaquelon, demandeur, d'une part, le trésorier et les habitants de la paroisse, d'autre part : «...Le procès se trouve réduit à deux questions, l'une en droit qui consiste à sçavoir si les habitants d'une paroisse sont maîtres de louer ou de ne pas louer les bancs de leur église ; l'autre en fait, qui consiste à sçavoir s'il résulteroit des inconvénients de la location des bancs et bancelles de la paroisse d'Ecaquelon. Etc. ».	Cote G1842	Date 1776-1782	Lieu Ecaquelon, Pont-Audemer	Type de document -
		Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Églises paroissiales Écaquelon Pièces de procédure et sentence du bailliage de Pont-Audemer...
Résultat n°2		Confrérie de charité.	Cote G1698	Date 1696-1734	Lieu Ecaquelon, Monfort, Saint-Pierre-des-Ifs	Type de document -
		Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Confréries Montfort-sur-Risle Confrérie de charité.
Résultat n°3		Baptêmes, mariages, sépultures	Cote 208EDT/15 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1698-1735	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon État civil (E) Baptêmes, mariages, sépultures
Résultat n°4		Justice (3I)	Cote 208EDT/7 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1851-1872	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon Police, hygiène publique, justice (I) Justice (3I)
Résultat n°5		Extrait du registre de délibérations	Cote 208EDT/3 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1863-1953	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon Administration générale (D) Conseil municipal (1D) Extrait du registre de délibérations
Résultat n°6		Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)	Cote 208EDT/12 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1879-1955	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon Assistance et prévoyance (Q) Application des lois d'assistance et de prévoyance...
Résultat n°7		Administration militaire (2H)	Cote 208EDT/6 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1810-1814	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon Affaires militaires (H) Administration militaire (2H)
Résultat n°8		Agriculture (3F)	Cote 208EDT/5 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1904-1949	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon Population, économie sociale, statistiques (F) Agriculture (3F)
Résultat n°9		Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)	Cote 208EDT/12 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1892-1963	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon Assistance et prévoyance (Q) Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)
Résultat n°10		Baptêmes, mariages, sépultures	Cote 208EDT/14 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1665-1696	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon État civil (E) Baptêmes, mariages, sépultures
Résultat n°11		Baptêmes, mariages, sépultures	Cote 208EDT/16 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1735-1762	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon État civil (E) Baptêmes, mariages, sépultures
Résultat n°12		Budgets, comptes administratifs, imposition extraordinaire, dépenses	Cote 208EDT/10 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1880-1960	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon Finances (L) Comptabilité (1L) Budgets, comptes administratifs, imposition extraordinaire,...
Résultat n°13		Naissances, mariages,décès	Cote 208EDT/21 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1813-1822	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon État civil (E) Naissances, mariages,décès
Résultat n°14		Naissances, mariages,décès	Cote 208EDT/23 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1833-1842	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon État civil (E) Naissances, mariages,décès
Résultat n°15		Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art (4M)	Cote 208EDT/12 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1854-1898	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon Édifices communaux, monuments et établissements publics... Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
Résultat n°16		Registre de délibérations	Cote 208EDT/1 (Cote/Cotes extrêmes)	Date an IX-1858	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon Administration générale (D) Conseil municipal (1D) Registre de délibérations
Résultat n°17		Liste des électeurs, rectifications	Cote 208EDT/8 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1831-1948	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon Élections et personnel (K) Élections (1K) Liste des électeurs, rectifications
Résultat n°18		Impôts extraordinaires (2G)	Cote 208EDT/5 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1872	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon Contributions, cadastre, administrations financières... Impôts extraordinaires (2G)
Résultat n°19		Mariage, naissances, nationalité française, divorce	Cote 208EDT/12 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1872-1903	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon État civil (E) Mariage, naissances, nationalité française, divorce
Résultat n°20		Baptêmes, mariages, sépultures	Cote 208EDT/13 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1628-1697	Lieu Ecaquelon	Type de document -
		Contexte : Ecaquelon (208EDT) Commune de Ecaquelon État civil (E) Baptêmes, mariages, sépultures

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