Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    De 1813 à 1824

    Date

    1813-1824

    Cote

    230Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Tables et répertoires
    • Table des décès
    • De 1813 à 1824
  2. Résultat n°2

    Du 4 mars 1926 au 16 mai 1927

    Date

    04/03/1926-16/05/1927

    Cote

    225Q/153 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 mars 1926 au 16 mai 1927
  3. Résultat n°3

    Du 28 septembre 1871 au 28 septembre 1872

    Date

    28/09/1871-28/06/1872

    Cote

    225Q/82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 28 septembre 1871 au 28 septembre 1872
  4. Résultat n°4

    Du 1er juillet 1918 au 3 avril 1919

    Date

    01/07/1918-03/04/1919

    Cote

    225Q/139 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er juillet 1918 au 3 avril 1919
  5. Résultat n°5

    Du 10 novembre 1917 au 30 décembre 1918

    Date

    10/11/1917-30/12/1918

    Cote

    227Q/69 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 10 novembre 1917 au 30 décembre 1918
  6. Résultat n°6

    Du 15 octobre 1876 au 7 octobre 1880

    Date

    15/10/1876-07/10/1880

    Cote

    227BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 15 octobre 1876 au 7 octobre 1880
  7. Résultat n°7

    Du 6 janvier 1934 au 5 septembre 1934

    Date

    06/01/1934-05/09/1934

    Cote

    227Q/85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 janvier 1934 au 5 septembre 1934
  8. Résultat n°8

    Du 10 février 1899 au 2 octobre 1899

    Date

    10/02/1899-02/10/1899

    Cote

    225Q/108 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 10 février 1899 au 2 octobre 1899
  9. Résultat n°9

    Du 4 mars 1920 au 19 juillet 1920

    Date

    04/03/1920-19/07/1920

    Cote

    225Q/142 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 mars 1920 au 19 juillet 1920
  10. Résultat n°10

    Du 15 juillet 1911 au 23 février 1912

    Date

    15/07/1911-23/02/1912

    Cote

    225Q/130 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 15 juillet 1911 au 23 février 1912
  11. Résultat n°11

    Du 19 août 1895 au 1er octobre 1896

    Date

    19/08/1895-01/10/1896

    Cote

    227Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 19 août 1895 au 1er octobre 1896
  12. Résultat n°12

    Du 23 mars 1922 au 8 septembre 1922

    Date

    23/03/1922-08/09/1922

    Cote

    225Q/147 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 23 mars 1922 au 8 septembre 1922
  13. Résultat n°13

    Du 13 décembre 1906 au 4 juillet 1907

    Date

    13/12/1906-04/07/1907

    Cote

    225Q/122 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 13 décembre 1906 au 4 juillet 1907
  14. Résultat n°14

    Du 9 septembre 1897 au 4 août 1898

    Date

    09/09/1897-04/08/1898

    Cote

    227Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 9 septembre 1897 au 4 août 1898
  15. Résultat n°15

    Du 7 décembre 1891 au 16 janvier 1893

    Date

    07/12/1891-16/01/1893

    Cote

    225Q/98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 7 décembre 1891 au 16 janvier 1893
  16. Résultat n°16

    Du 8 avril 1899 au 6 octobre 1899

    Date

    08/04/1899-06/10/1899

    Cote

    227Q/46 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 8 avril 1899 au 6 octobre 1899
  17. Résultat n°17

    Du 23 février 1912 au 11 septembre 1912

    Date

    23/02/1912-11/09/1912

    Cote

    225Q/131 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 23 février 1912 au 11 septembre 1912
  18. Résultat n°18

    Du 17 janvier 1897 au 23 août 1897

    Date

    17/01/1897-23/08/1897

    Cote

    225Q/105 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 janvier 1897 au 23 août 1897
  19. Résultat n°19

    Du 16 mars 1903 au 1er septembre 1903

    Date

    16/03/1903-01/09/1903

    Cote

    225Q/115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 16 mars 1903 au 1er septembre 1903
  20. Résultat n°20

    Du 3 janvier 1921 au 11 novembre 1921

    Date

    03/01/1921-11/11/1921

    Cote

    227Q/72 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 3 janvier 1921 au 11 novembre 1921
  21. Résultat n°21

    Déclarations extérieures de succession

    Cote

    227Q/86-91 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Déclarations extérieures de succession
  22. Résultat n°22

    Du 16 novembre 1908 au 8 juillet 1909

    Date

    16/11/1908-08/07/1909

    Cote

    227Q/60 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 16 novembre 1908 au 8 juillet 1909
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Du 15 avril 1910 au 13 décembre 1910

    Date

    15/04/1910-13/12/1910

    Cote

    225Q/128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 15 avril 1910 au 13 décembre 1910
  25. Résultat n°25

    1914 - 1927

    Date

    1914-1927

    Cote

    230Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Tables et répertoires
    • Table des successions et des absences
    • 1914 - 1927
  26. Résultat n°26

    Du 29 octobre 1873 au 13 janvier 1875

    Date

    29/10/1873-13/01/1875

    Cote

    225Q/84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 29 octobre 1873 au 13 janvier 1875
  27. Résultat n°27

    Table des copartageants

    Date

    1809-1823

    Cote

    234Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Tables et répertoires
    • Table des copartageants
  28. Résultat n°28

    Du 20 octobre 1904 au 27 avril 1905

    Date

    20/10/1904-27/04/1905

    Cote

    225Q/118 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 20 octobre 1904 au 27 avril 1905
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Du 4 mars 1925 au 4 mars 1926

    Date

    04/03/1925-04/03/1926

    Cote

    225Q/152 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 mars 1925 au 4 mars 1926
  31. Résultat n°31

    Du 17 mars 1913 au 6 octobre 1913

    Date

    17/03/1913-06/10/1913

    Cote

    225Q/133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 mars 1913 au 6 octobre 1913
  32. Résultat n°32

    Du 14 septembre 1909 au 15 avril 1910

    Date

    14/09/1909-15/04/1910

    Cote

    225Q/127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 14 septembre 1909 au 15 avril 1910
  33. Résultat n°33

    Du 6 janvier 1933 au 27 décembre 1933

    Date

    06/01/1933-27/12/1933

    Cote

    227Q/84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 janvier 1933 au 27 décembre 1933
  34. Résultat n°34

    Du 9 septembre 1922 au 1er mars 1923

    Date

    09/09/1922-01/03/1923

    Cote

    225Q/148 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 9 septembre 1922 au 1er mars 1923
  35. Résultat n°35

    Du 5 août 1908 au 1er mars 1909

    Date

    05/08/1908-01/03/1909

    Cote

    225Q/125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 5 août 1908 au 1er mars 1909
  36. Résultat n°36

    Du 29 novembre 1893 au 12 octobre 1894

    Date

    29/11/1893-12/10/1894

    Cote

    227Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 29 novembre 1893 au 12 octobre 1894
  37. Résultat n°37

    Du 1er mai 1905 au 8 juillet 1907

    Date

    01/05/1905-08/07/1907

    Cote

    227Q/87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er mai 1905 au 8 juillet 1907
  38. Résultat n°38

    Du 10 janvier 1885 au 3 mai 1886

    Date

    10/01/1885-03/05/1886

    Cote

    225Q/93 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 10 janvier 1885 au 3 mai 1886
  39. Résultat n°39

    Du 2 janvier 1920 au 28 décembre 1920

    Date

    02/01/1920-28/12/1920

    Cote

    227Q/71 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 janvier 1920 au 28 décembre 1920
  40. Résultat n°40

    Du 12 février 1924 au 4 mars 1926

    Date

    12/02/1924-04/03/1926

    Cote

    225Q/151 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 12 février 1924 au 4 mars 1926