Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    De 1813 à 1824

    Date

    1813-1824

    Cote

    230Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Tables et répertoires
    • Table des décès
    • De 1813 à 1824
  2. Résultat n°2

    Du 4 mars 1926 au 16 mai 1927

    Date

    04/03/1926-16/05/1927

    Cote

    225Q/153 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 mars 1926 au 16 mai 1927
  3. Résultat n°3

    Du 28 septembre 1871 au 28 septembre 1872

    Date

    28/09/1871-28/06/1872

    Cote

    225Q/82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 28 septembre 1871 au 28 septembre 1872
  4. Résultat n°4

    Du 1er juillet 1918 au 3 avril 1919

    Date

    01/07/1918-03/04/1919

    Cote

    225Q/139 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er juillet 1918 au 3 avril 1919
  5. Résultat n°5

    Du 10 novembre 1917 au 30 décembre 1918

    Date

    10/11/1917-30/12/1918

    Cote

    227Q/69 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 10 novembre 1917 au 30 décembre 1918
  6. Résultat n°6

    Du 15 octobre 1876 au 7 octobre 1880

    Date

    15/10/1876-07/10/1880

    Cote

    227BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 15 octobre 1876 au 7 octobre 1880
  7. Résultat n°7

    Du 6 janvier 1934 au 5 septembre 1934

    Date

    06/01/1934-05/09/1934

    Cote

    227Q/85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 janvier 1934 au 5 septembre 1934
  8. Résultat n°8

    Du 10 février 1899 au 2 octobre 1899

    Date

    10/02/1899-02/10/1899

    Cote

    225Q/108 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 10 février 1899 au 2 octobre 1899
  9. Résultat n°9

    Du 4 mars 1920 au 19 juillet 1920

    Date

    04/03/1920-19/07/1920

    Cote

    225Q/142 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 mars 1920 au 19 juillet 1920
  10. Résultat n°10

    Du 15 juillet 1911 au 23 février 1912

    Date

    15/07/1911-23/02/1912

    Cote

    225Q/130 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 15 juillet 1911 au 23 février 1912
  11. Résultat n°11

    Du 19 août 1895 au 1er octobre 1896

    Date

    19/08/1895-01/10/1896

    Cote

    227Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 19 août 1895 au 1er octobre 1896
  12. Résultat n°12

    Du 23 mars 1922 au 8 septembre 1922

    Date

    23/03/1922-08/09/1922

    Cote

    225Q/147 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 23 mars 1922 au 8 septembre 1922
  13. Résultat n°13

    Du 13 décembre 1906 au 4 juillet 1907

    Date

    13/12/1906-04/07/1907

    Cote

    225Q/122 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 13 décembre 1906 au 4 juillet 1907
  14. Résultat n°14

    Du 9 septembre 1897 au 4 août 1898

    Date

    09/09/1897-04/08/1898

    Cote

    227Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 9 septembre 1897 au 4 août 1898
  15. Résultat n°15

    Du 7 décembre 1891 au 16 janvier 1893

    Date

    07/12/1891-16/01/1893

    Cote

    225Q/98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 7 décembre 1891 au 16 janvier 1893
  16. Résultat n°16

    Du 8 avril 1899 au 6 octobre 1899

    Date

    08/04/1899-06/10/1899

    Cote

    227Q/46 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 8 avril 1899 au 6 octobre 1899
  17. Résultat n°17

    Du 23 février 1912 au 11 septembre 1912

    Date

    23/02/1912-11/09/1912

    Cote

    225Q/131 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 23 février 1912 au 11 septembre 1912
  18. Résultat n°18

    Du 17 janvier 1897 au 23 août 1897

    Date

    17/01/1897-23/08/1897

    Cote

    225Q/105 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 janvier 1897 au 23 août 1897
  19. Résultat n°19

    Du 16 mars 1903 au 1er septembre 1903

    Date

    16/03/1903-01/09/1903

    Cote

    225Q/115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 16 mars 1903 au 1er septembre 1903
  20. Résultat n°20

    Du 3 janvier 1921 au 11 novembre 1921

    Date

    03/01/1921-11/11/1921

    Cote

    227Q/72 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 3 janvier 1921 au 11 novembre 1921
  21. Résultat n°21

    Déclarations extérieures de succession

    Cote

    227Q/86-91 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Déclarations extérieures de succession
  22. Résultat n°22

    Du 16 novembre 1908 au 8 juillet 1909

    Date

    16/11/1908-08/07/1909

    Cote

    227Q/60 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 16 novembre 1908 au 8 juillet 1909
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Du 15 avril 1910 au 13 décembre 1910

    Date

    15/04/1910-13/12/1910

    Cote

    225Q/128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 15 avril 1910 au 13 décembre 1910
  25. Résultat n°25

    1914 - 1927

    Date

    1914-1927

    Cote

    230Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Tables et répertoires
    • Table des successions et des absences
    • 1914 - 1927
  26. Résultat n°26

    Du 29 octobre 1873 au 13 janvier 1875

    Date

    29/10/1873-13/01/1875

    Cote

    225Q/84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 29 octobre 1873 au 13 janvier 1875
  27. Résultat n°27

    Table des copartageants

    Date

    1809-1823

    Cote

    234Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Tables et répertoires
    • Table des copartageants
  28. Résultat n°28

    Du 20 octobre 1904 au 27 avril 1905

    Date

    20/10/1904-27/04/1905

    Cote

    225Q/118 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 20 octobre 1904 au 27 avril 1905
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Du 4 mars 1925 au 4 mars 1926

    Date

    04/03/1925-04/03/1926

    Cote

    225Q/152 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 mars 1925 au 4 mars 1926
  31. Résultat n°31

    Du 17 mars 1913 au 6 octobre 1913

    Date

    17/03/1913-06/10/1913

    Cote

    225Q/133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 mars 1913 au 6 octobre 1913
  32. Résultat n°32

    Du 14 septembre 1909 au 15 avril 1910

    Date

    14/09/1909-15/04/1910

    Cote

    225Q/127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 14 septembre 1909 au 15 avril 1910
  33. Résultat n°33

    Du 6 janvier 1933 au 27 décembre 1933

    Date

    06/01/1933-27/12/1933

    Cote

    227Q/84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 janvier 1933 au 27 décembre 1933
  34. Résultat n°34

    Du 9 septembre 1922 au 1er mars 1923

    Date

    09/09/1922-01/03/1923

    Cote

    225Q/148 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 9 septembre 1922 au 1er mars 1923
  35. Résultat n°35

    Du 5 août 1908 au 1er mars 1909

    Date

    05/08/1908-01/03/1909

    Cote

    225Q/125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 5 août 1908 au 1er mars 1909
  36. Résultat n°36

    Du 29 novembre 1893 au 12 octobre 1894

    Date

    29/11/1893-12/10/1894

    Cote

    227Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 29 novembre 1893 au 12 octobre 1894
  37. Résultat n°37

    Du 1er mai 1905 au 8 juillet 1907

    Date

    01/05/1905-08/07/1907

    Cote

    227Q/87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er mai 1905 au 8 juillet 1907
  38. Résultat n°38

    Du 10 janvier 1885 au 3 mai 1886

    Date

    10/01/1885-03/05/1886

    Cote

    225Q/93 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 10 janvier 1885 au 3 mai 1886
  39. Résultat n°39

    Du 2 janvier 1920 au 28 décembre 1920

    Date

    02/01/1920-28/12/1920

    Cote

    227Q/71 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 janvier 1920 au 28 décembre 1920
  40. Résultat n°40

    Du 12 février 1924 au 4 mars 1926

    Date

    12/02/1924-04/03/1926

    Cote

    225Q/151 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 12 février 1924 au 4 mars 1926
  41. Résultat n°41

    Du 12 septembre 1912 au 17 mars 1913

    Date

    12/09/1912-17/03/1913

    Cote

    225Q/132 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 12 septembre 1912 au 17 mars 1913
  42. Résultat n°42

    Du 3 avril 1919 au 9 octobre 1919

    Date

    03/04/1919-09/10/1919

    Cote

    225Q/140 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 3 avril 1919 au 9 octobre 1919
  43. Résultat n°43

    Du 11 mai 1915 au 26 juillet 1916

    Date

    11/05/1915-26/07/1916

    Cote

    227Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 11 mai 1915 au 26 juillet 1916
  44. Résultat n°44

    De 1823 à 1824

    Date

    1823-1824

    Cote

    230Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Tables et répertoires
    • Table des décès
    • De 1823 à 1824
  45. Résultat n°45

    Du 21 septembre 1927 au 29 novembre 1928

    Date

    21/09/1927-29/11/1928

    Cote

    227Q/79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 septembre 1927 au 29 novembre 1928
  46. Résultat n°46

    Copies d'actes de donation, de vente et d'échange passés au profit de l'abbaye par Mathilde, dame de Cailly et de Baudemont (1231), Nicolas de Grimonval (1252), Jean Baron (1253), Simon de Lû (1273), Mathieu de Freneuse et Mathilde de Baudemont, sa femme (1266), Goël de Baudemont et Péronnelle, sa femme (1246), Eustache de Saint-Rémy et Alice, sa femme (1241), et des bulles d'indulgences accordées à l'abbaye le jour de l'anniversaire de la dédicace de l'église par le pape Innocent IV (1246) ; – copies de titres établissant les droits d'usage appartenant dans la forêt d'Andely aux possesseurs du fief Fleury, sis à Guiseniers (1403-1483) ; – copies des lettres patentes de François 1er ordonnant « aux baillis de Rouen, Caux, Évreux, Gisors, Caen, Coustentein, Saint-Saulveur-Lendelin et Mortaing, vicontes, advocats, procureurs et receveurs ordinaires desdits baillages, ou leurs lieuxtenants généraulx ou particulliers, substituez et commis », de procéder à la réunion au domaine du roi « de toutes et chacunes les terres, seigneuries, justices et jurisdictions, rentes, revenus et possessions qu'ils sçauront et trouveront avoir esté allienez et desmembrez dudit domayne » (1532), – des lettres patentes de Henri II confirmant les droits d'usage de l'abbaye du Trésor dans la forêt de Vernon (1554) ; – mémoire concernant les différends soulevés entre l'abbaye du Trésor et le président d'Anviray au-sujet de la mouvance de plusieurs pièces de terre situées à Valcorbon, à Écos, à Bus, au Bosc-Roger-sous-Bacquet et à Baudemont (XVIIe siècle).

    Date

    1231-1779

    Cote

    H1370

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux de femmes
    • Abbaye du Trésor (Ordre de Cîteaux)
    • Copies d'actes de donation, de vente et d'échange passés...
  47. Résultat n°47

    Du 2 août 1904 au 23 mai 1905

    Date

    02/08/1904-23/05/1905

    Cote

    227Q/55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 août 1904 au 23 mai 1905
  48. Résultat n°48

    Du 3 novembre 1867 au 11 janvier 1869

    Date

    03/11/1867-11/01/1869

    Cote

    225Q/79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 3 novembre 1867 au 11 janvier 1869
  49. Résultat n°49

    Du 21 mai 1921 au 17 octobre 1921

    Date

    21/05/1921-17/10/1921

    Cote

    225Q/145 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 21 mai 1921 au 17 octobre 1921
  50. Résultat n°50

    Du 17 novembre 1921 au 14 août 1922

    Date

    17/11/1921-14/08/1922

    Cote

    227Q/73 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 17 novembre 1921 au 14 août 1922
  51. Résultat n°51

    Du 11 janvier 1869 au 19 mars 1870

    Date

    11/01/1869-19/03/1870

    Cote

    225Q/80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 11 janvier 1869 au 19 mars 1870
  52. Résultat n°52

    Du 23 mai 1905 au 5 avril 1906

    Date

    23/05/1905-05/04/1906

    Cote

    227Q/56 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 23 mai 1905 au 5 avril 1906
  53. Résultat n°53

    Du 13 janvier 1875 au 4 mars 1876

    Date

    13/01/1875-04/03/1876

    Cote

    225Q/85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 13 janvier 1875 au 4 mars 1876
  54. Résultat n°54

    Du 6 mai 1915 au 26 mai 1916

    Date

    06/05/1915-26/05/1916

    Cote

    225Q/136 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 6 mai 1915 au 26 mai 1916
  55. Résultat n°55

    Du 24 août 1901 au 18 mai 1905

    Date

    24/08/1901-18/05/1905

    Cote

    227Q/86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 24 août 1901 au 18 mai 1905
  56. Résultat n°56

    De 1820 à 1854

    Date

    1820-1854

    Cote

    233Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Tables et répertoires
    • Table des baux
    • De 1820 à 1854
  57. Résultat n°57

    Du 1er mai 1894 au 15 décembre 1894

    Date

    01/05/1894-15/12/1894

    Cote

    225Q/100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er mai 1894 au 15 décembre 1894
  58. Résultat n°58

    Du 6 octobre 1899 au 18 avril 1900

    Date

    06/10/1899-18/04/1900

    Cote

    227Q/47 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 octobre 1899 au 18 avril 1900
  59. Résultat n°59

    Du 3 août 1923 au 11 février 1924

    Date

    03/08/1923-11/02/1924

    Cote

    225Q/150 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 3 août 1923 au 11 février 1924
  60. Résultat n°60

    Du 20 novembre 1872 au 14 octobre 1876

    Date

    20/11/1872-14/10/1876

    Cote

    227BIS/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 20 novembre 1872 au 14 octobre 1876
  61. Résultat n°61

    Du 2 mars 1914 au 6 mai 1915

    Date

    02/03/1914-06/05/1915

    Cote

    227Q/66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 mars 1914 au 6 mai 1915
  62. Résultat n°62

    Du 10 juillet 1878 au 24 octobre 1879

    Date

    10/08/1878-24/10/1879

    Cote

    225Q/88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 10 juillet 1878 au 24 octobre 1879
  63. Résultat n°63

    Cantons de Vernon, Breteuil, Evreux, Nonancourt, Saint-André, Les Andelys, Fleury-sur-Andelle, Gisors, Lyons, Etrépagny, Ecos, Gaillon, Thiberville, Broglie, Beaumont, Bernay, Conches, Damville.

    Date

    1815

    Cote

    1R348 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE
    • Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires...
    • Cantons de Vernon, Breteuil, Evreux, Nonancourt, Saint-André,...
  64. Résultat n°64

    De 1854 à 1865

    Date

    1854-1865

    Cote

    233Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Tables et répertoires
    • Table des baux
    • De 1854 à 1865
  65. Résultat n°65

    Du 2 novembre 1905 au 21 mai 1906

    Date

    02/11/1905-21/05/1906

    Cote

    225Q/120 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 2 novembre 1905 au 21 mai 1906
  66. Résultat n°66

    Du 2 janvier 1919 au 23 décembre 1919

    Date

    02/01/1919-23/12/1919

    Cote

    227Q/70 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 janvier 1919 au 23 décembre 1919
  67. Résultat n°67

    Copie informe (XVIIIe siècle) de l'aveu rendu par l'abbaye au roi le 30 novembre 1526 : « Nous, les religieux, abbé et couvent de Saint-Taurin d'Évreux, avouons à tenir du Roy notre sire, pour une seule féaulté, en faisant prières et oraisons pour les fondateurs dudit hostel, les choses contenues ès lettres dont la teneur ensuit : Ricardus dei gratta rex Angliœ... », etc. (Suit la transcription de la charte de Richard Cœur-de-Lion, de 1195, énumérant les donations faites à l'abbaye et lui confirmant la possession de ses biens) ; – copies de la déclaration du 4 mai 1680, « que présente à sa Majesté et à nos seigneurs de la Chambre des comptes de Normandie, messire Nicolas de Fresnoy, abbé commendataire de la dicte abbaye, tant pour luy que les religieux et officiers d'icelle ». Les biens et reve nus appartenant à l'abbaye sont énumérés et décrits dans l'ordre suivant : « Bailliage d'Évreux, viconté dudict Évreux : paroisse de Sainct Gilles du dict Évreux, paroisse de Sainct Germain d'Évreux, paroisse de Sainct Thomas d'Évreux ; ville, domaine et bois d'Évreux ; paroisses de Sainct Sauveur, de Parville et de Sainct Jean de Morsen, paroisse de la Songne, paroisse de Sainct Laurens des Bois, paroisse de Bérengeville la Rivière, paroisse de Caugey, paroisse de Nostre-Dame-du Parc, paroisse de Normanville, paroisse de Guichainville, paroisse de Sainct Sébastien du Boisgencelin, paroisse de Miseray, paroisse de Combon, paroisse de Morsent et de Sainct Jean le Sec, paroisse de Gaudreville, paroisse de Martainville et le Cormier, paroisse de Nully, paroisse de Sainct Martin de Cissey, paroisse de Grosseuvre, paroisse de Sacquenville, paroisse du Boullay Morin, paroisse de Pray, paroisse de Cracouville, paroisse de Beroult, paroisse de Sainct Luc, paroisse de Sainct Aubin sur Risle, paroisse de Reuilly, paroisse de Sainct Germain de Croisy, paroisse d'Avrilly, paroisse de Thomer, paroisse du Plessis Grohan, paroisse de Sainct Martin la Champagne, paroisse de Sassey, paroisse du Buisson aux Chevalliers, paroisse du Tilleul Lothon. Bailliage de Beaumont, viconté d'Orbec : paroisse de Capelle et de Sainct Germain de la Champagne. Bailliage de Rouen, viconté du Pont de l'Arche : paroisse de Nostre Dame de Louviers, paroisse de Sainct Jean de Louviers, paroisse de Sainct Germain de Louviers, paroisse de Pinterville ; environs de la ville de Louviers ; paroisse de Saint Jean d'Elbœuf, paroisse de Sainct Estienne d'Elbœuf. Bailliage et viconté de Gisors : paroisse de Quessigny. Viconté de Vernon : paroisse de Sainct Marcel, paroisse d'Escos, paroisse de Garencières. Bailliage de Caux, viconté de Caudebec : paroisse de Petiville. Bailliage de Costentin, viconté de Sainct Sauveur Landelin : paroisse de Perriers (baronnie de Perriers dont le chef est scis au bourg de Perriers, composée de quatre plains fiefs de haubert, qui s'estendent tant audict Perriers qu'aux paroisses de Millières, Vaudremesnil, La Feuillée, Manneville et autres lieux circonvoisins.) Bailliage et viconté de Mante sur Seine : paroisse de Ménerville. Prieurez despendans de la dicte abbaye de Sainct Taurin : le prieuré de Sainct Nicolas d'Évreux, le prieuré de Saint Michel d'Évreux, le prieuré de Sainct André dans le doyenné de Vernon, le prieuré de Sainct Germain près Pacy, le prieuré de Motel, autrement de Chambrière des Motels, dans le doyenné de Verneuil, le prieuré d'Asselée et celuy de Tangenits (?) ou l'église de Sainct Kenets, et plusieurs autres bénéfices et prieurés, biens et revenus scis au royaume d'Angleterre, appartenans à la dicte abbaye, dont n'est baillé déclaration à cause de la non jouissance... » ; – état informe des revenus et des charges de l'abbaye (Fin du XVIIIe siècle. Le total des revenus est évalué à 10,703 livres).

    Date

    1526-XVIIIe siècle

    Cote

    H733

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)
    • Copie informe (XVIIIe siècle) de l'aveu rendu par l'abbaye...
  68. Résultat n°68

    Cantons des Andelys, Ecos, Etrépagny.

    Date

    1837

    Cote

    4R163/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons des Andelys, Ecos, Etrépagny.
  69. Résultat n°69

    Du 16 août 1922 au 3 juillet 1923

    Date

    16/08/1922-03/07/1923

    Cote

    227Q/74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 16 août 1922 au 3 juillet 1923
  70. Résultat n°70

    Hennezis.

    Date

    1593-1774

    Cote

    H1601

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres militaires religieux
    • Commanderie de Bourgout
    • Hennezis.
  71. Résultat n°71

    De 1849 à 1860

    Date

    1849-1860

    Cote

    230Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Tables et répertoires
    • Table des décès
    • De 1849 à 1860
  72. Résultat n°72

    Fragments d'un cartulaire du Bec, à deux colonnes, avec rubriques et initiales rouges, rédigé à la fin du XIIIe siècle (255 sur 160 millimètres, marges non comprises ; un certain nombre de feuillets ont subi des mutilations et sont incomplets ; dans son état actuel, ce cartulaire renferme les transcriptions intégrales ou partielles de 549 chartes du XIIe et du XIIIe siècles). Fol. 1. – Corneville, Colletot. – Fragment du bail à fieffe du moulin de Kevroel, sis à Corneville, entre le moulin de Becket et le moulin de Kaot, chargé d'une rente de 60 sous au profit de l'abbé du Bec (1241) ; – vente par Guillaume de Condé, chevalier, à Calet le Juif, de Pont-Audemer, de tout ce qu'il possédait à Corneville et à Colletot (1222). Fol. 2. – Brionne. – Donation à l'abbaye par Raoul Recuchon de la tenure qu'il possédait à Brionne (1209), – id., par Robert de Brionne, clerc, et Gautier de Brionne, son père, d'une rente annuelle de 20 sous ; – donations et ventes à l'abbaye par Richard de la Porte, Jean de la Porte, Robert Mignot des Fontaines (1260), Nicolas Jumel, Gilbert Bigard (1219), Renaud Huard (1267), de biens et de rentes sis à Brionne. Fol. 3. – Confirmation par Thomas d'Aunay des droits et des redevances que possédait l'abbaye dans son fief d'Aunay (1200) ; – reconnaissance d'une rente de 16 sous à l'abbaye par Guillaume Ruaut (1255), – id., d'une rente de 100 sous et 20 deniers et de 6 chapons due par Durand Pilon, d'Aunay (1255). Fol. 4. – Reconnaissance d'une rente de 16 sous tournois et d'un chapon due à l'abbaye par Roger du Parc, de Brionne (1255), – id., d'une rente de 27 sous tournois, un chapon et une poule, due par Guillaume Le Caron, de la Croix-de-Buis (de Cruce-Buxata), de Brionne (1255) ; – cession à l'abbaye par Sibille, dame de Salerne (dicta domina de Salerna), des dîmes qu'elle percevait sur plusieurs prés sis à Brionne et faisant partie du domaine de l'abbaye (1258). Fol. 5. – Donation à l'abbaye par Guillaume Beauvilain, de son bois de Mont-Mal (apud Montimale), du droit d'avoir un pêcheur trois jours par semaine dans les eaux du Roi à Brionne, et de trois oboles dues au donateur sur chaque maison de Brionne à cause du droit de pâturage et d'usage dont jouissaient les habitants dans le bois susdit ; – confirmation de la donation précédente par Richard du Bosc, seigneur dominant du fief (1243). Fol. 6. – Donation à l'abbaye par Richard du Bosc, chevalier, du bois qu'il avait acheté de Guillaume Beauvilain, situé entre le parc de l'abbé du Bec, la maison de Guillaume Ruaut, le chemin du Bec et celui de Brionne (1239). Fol. 7. – Bosc-Yves (fief du). – Cession à l'abbaye par Eustache Golias de tous ses droits sur la terre du Bosc-Yves (de Bosco Yvonis) que Guillaume Baillehache, son tenancier, avait donnée aux religieux du Bec (1211) ; – donation par Robert Le Bas de trois vergées de terre moins huit perches et demie, sises au Bosc-Yves et relevant du fief de Guillaume Houel (1233) ; – donations, cessions et ventes à l'abbaye de biens et de rentes au Bosc-Yves par Laurent du Bosc (1208), Jean de Canteloup, écuyer (1208), Raoul de Gal... (1255), Henri de la Londe (1209), Robert Bérenger (1208), Avema, fille de Guillaume, fils d'Yves, de Brionne (vers 1200), Adeliz, fille de Gautier des Places (1200). Fol. 10. – Fragment d'une restitution à l'abbaye d'une tenure roturière (villenagium) que l'abbé du Bec, Henri de Saint-Léger, avait autrefois concédée au tenancier à titre viager (1256). Fol. 11. – Grostheil. – Vente à l'abbaye par Robert de Vallets, de trois acres de terre, situées paroisse de Grostheil, pour le prix de 16 livres tournois (1235) ; – donation à l'abbaye par Richard Pépin, prêtre, de Fourques (de Furchis), d'une pièce de terre située au Bosc-Yves, paroisse du Grostheil (de Tilia), d'un bout le chemin de Willers, d'autre bout la terre appelée « le demeigne le Rei » (1254). Fol. 12. – Bosc-Robert. – Donation à l'abbaye par Simon de Rondemare, de sa terre de Bosc-Robert (s. d.), – id., par Etienne Recuchon, chevalier, de 5 sous de rente assignés sur son fief de La Haganère, paroisse de Bosc-Robert (1235) ; – cession à l'abbaye par Pierre Recuchon du droit de panage que lui et ses tenanciers possédaient pour leurs porcs dans les bois de l'abbaye, moyennant une somme de 15 livres tournois (1233). Fol. 13. – Cession à l'abbaye par Osberne Hove, fils de feu Guillaume Hove, et Tiphaine, sa sœur, de leur terre de Bosc-Robert, aboutant des deux côtés au chemin du Roi, moyennant une somme de 60 sous tournois (1250), – id., par Guillaume du Hamel, de la tenure roturière (villenagium) qu'il tenait de l'abbaye au Désert (apud Desertum), paroisse de Bosc-Robert (la date manque) ; – vente à l'abbaye par Jean Recuchon, écuyer, du bois et de la bruyère qu'il possédait à Bosc-Robert dans le fief de l'abbaye, moyennant une somme de 24 livres tournois (1276) ; – vente à l'abbaye par Guillaume Carité, de Pont-Authou, d'une rente de 6 sous tournois assignée sur une maison et un jardin à Bosc-Robert (1259), – id., par Robert Vilain (dictus Villanus), de Bosc-Robert, d'une acre de terre dans cette paroisse, pour le prix de neuf livres tournois (1256) ; – cession par Guillaume Picot, de Bosc-Robert, d'une demi-acre de terre dans cette paroisse, sur le chemin de la forêt du Neuhourg (1250) ; – donation à l'abbaye par Jean Quercu Irru, de la terre qu'il possédait à Bosc-Robert près des Sèches-Fontaines (1219). Fol. 14. – Cessions à l'abbaye par Jean Hove, Osberne Hove, Reynaud Hove, frères, etc., de terres à Bosc-Robert (1250). Fol. 15. – Saint-Taurin-des-Ifs. – Donations, cessions et ventes à l'abbaye par Robert et Raoul du Bosc, fils de Michel du Bosc, écuyer, des terres situées à Saint-Taurin-des-lfs (1250). Fol. 16. – Ventes à l'abbaye par Laurent, curé de Saint-Paul (1236), Robert Bochier, de Fourques (de Fulcis, 1250), Nicolas de Saint-Taurin (1262), Richard de la Campagne, de la paroisse de Mallevine (1257), de terres et de rentes à Saint-Taurin-des-Ifs. Fol. 17. – Malleville-sur-le-Bec. – Donation à l'abbaye par Thomas Harenc d'une rente de trois setiers de froment qui lui était due par Jean de la Campagne (1217) ; – vente à l'abbaye par Raoul Malviel d'une pièce de terre située au val de Borval, devant la forge (ante fabricam), appelée aussi le Champ-de-la-Mare (1235) ; – cession à l'abbaye par Jeanne de la Haye d'une vergée de terre située paroisse de Mallevine, près du Chêne (juxta Quercum, 1250), – id., par Raoul Ponchehart, de la terre qu'il possédait à Mallevine (1249). Fol. 18-20. – Donations, cessions et ventes à l'abbaye de terres situées à Mallevine, par Jacques L'Anglais (Jacobus Anglicus, 1258), Aalipdis La Hobée (1257), Raoul Witecoc, Raoul Du Crues (1231), Aubrède Le Charpentier (Alveredus Carpentarius, 1249), Robert de Boelaio (1249), Guillaue Curitè (1253-1258), Gautier Le Pèlerin (1250), Thomas Labé, curé de Mallevine (donation d'une pièce de terre située à Mallevine, apud Rotundum buscum, que le donateur avait lui-même reçue en don de Robert Caritè, curé d'Arnières, de Asneriis, au diocèse d'Évreux, 1260), Robert Caritè (1262). Fol. 21-24. – Vente à Guillaume de Saane, bourgeois du Bec, par Robert Lion (dictus Leo), de Malleville, d'une pièce de terre audit lieu (1256) ; – ventes au même, par Jeanne de la Haye et Roger Doré, de rentes assignées sur des terres à Mallevine et à Pont-Authou (1266) ; – confirmition par le prieur de l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux, juge délégué par le pape, d'un accord intervenu entre l'abbaye du Bec et Thomas, prêtre, curé de Malleville, au sujet des droits de dîme que l'abbaye du Bec avait coutume de percevoir sur les terres dépendant des fiefs appelés les Fiefs-de-l'Abbé (feoda abbatis) dans la paroisse de Malleville (1253). Fol. 25-26. – Saint-Éloi-de-Fourques. – Ventes, cessions et donations à l'abbaye de terres et de rentes à Saint-Éloi de Fourques (apud Furcas, apud Sanctum Eligium de Furcis, apud Mediatariam), par Cécile, veuve de Robert du Bosc (1241), Guillaume Hugo (1261), Pierre de Mediataria (1248), Guillaume Le Gregi (1260), Robert Lovet, écuyer (1262), Pierre de Forquetes, chevalier (1235), Renaud Le Roi (Renaldus dictus Rex, 1258) ; – sentence rendue par le délégué du pape Innocent (IV ?) entre l'abbaye du Becet Robert, chapelain de Saint-Éloi-de-Fourques, au sujet du partage des menues dîmes et des revenus de l'église de cette paroisse. La sentence attribue à l'abbaye deux parts des menues dîmes et les revenus de l'église, à l'exception des offrandes pour les défunts, pour les fiançailles et pour les relevailles (in desponsationibus mulierum e tpurificationibus), qui sont réservées au curé (s. d.). Fol. 27. – Fragment d'une confirmation par l'évêque de Beauvais des biens possédés par l'abbaye du Bec dans l'étendue de son diocèse (s. d.). Fol. 28. – Servaville. – Donation à l'abbaye par Jean de Préaux des droits et des redevances que seigneur de Préaux avait coutume de percevoir à cause de de l'hôtellerie (dominica domus) que les moines du Bec possédaient à Servaville, ainsi que de certains droits de coutume et d'usage dans sa forêt (s. d.) ; – cession par Étienne de Bollob à Raoul, clerc, et à Gireud, sa femme, sœur dudit Étienne, de toute la terre qu'il possédait apud Orgebruellum, paroisse de Servaville (1220) ; – renconnaissance devant l'Officialité de Rouen de la vente faite par Robert Lécuyer, de Servaville, à Geoffroi de Chèvreville (Capravilla), chanoine de Rouen, de toute sa terre de Servaville (1223) ; – renonciation par Thibaud de Chèvreville, Richard et Jean, ses frères, à tous les droits de dîme et autres que possédait feu Geoffroi de Chèvreville dans la paroisse de Servaville (1230). Fol. 29. – Vente par Pierre, fils de feu Beuselin de Carkeleu, à Guillaume de Maudétour, de tout ce qu'il possédait à Servaville, dans le domaine de l'abbaye (1253) ; – donation par le même à l'abbaye du Bec des biens mentionnés dans la charte précédente (1255) ; – transaction entre l'abbaye et Typhaine, femme de Raoul Quesnel, au sujet des biens mentionnés dans les deux chartes précédentes (1255. Ladite Typhaine renonce à tous ses droits prétendus sur lesdits biens du chef de Pierre Beuselin, son père, et l'abbaye lui donne en retour une somme de 400 sous tournois) ; – ventes à l'abbaye par Philippe Le Omtier (1255 n. s.) et par Évrard Grandin (1266), de terres situées à Servaville. Fol. 30-31. – Contrats de donation, de vente et d'échange de terres et de rentes à Servaville, passés entre l'abbaye et Guillaume L'Anglais (1246, n. s.), Geoffroi Laloier (1247), Guillaume Prudhomme (dictus probus homo, 1258), Raoul Leitout (1257), Richard des Hayes (s. d.), Geoffroi et Guillaume L'Anglais (1245), Raoul Laloer (1238), Jean de Gardigno (1247, n. s.), Richard Heuduin (1242), Vincent de Hauville (1242), Guillaume Martin (1262), Jean de Tïlio (1262), Roger Godart (1240). Fol. 32. – Fragment d'une sentence arbitrale rendue entre l'abbaye du Bec et le prieuré de Beaulieu au sujet des dîmes des fiefs de Saint-Cyr et de Daubeuf (Daubou) et du fief Morin (la date manque) ; – id d'une cession à l'abbaye par Hemellée d'Héronchelles d'un champ appellé le champ d'Ermengarde (in presencia tocius parochia de Heroncel excuntis de aeclesia ejusdem ville. La date manque) ; – id d'un accord passé au profil de l'abbaye au sujet de l'église et des dîmes de la paroisse Saint-pierre de Berville (en présence de Wautier, abbé du Bec, 1195) ; – donation à l'abbaye par Richard de Fontaine (de Fontanis), de l'église de Fontaine (Fontaine-Chatel) et de ses dépendances (s. d.). Fol. 33-36. – Écouis, Touffreville, Andelys. – Donations, cessions et ventes à l'abbaye de terres et de rentes à Écouis et à Touffreville, par Richard, fils de Durand Formage (1234-1235), Alix Formage (1235), Hugues et Roger Némeri (1238), Robert, fils de Técie d'Écouis (1231), Gilbert Revel et Agathe La Houlière, sa femme (1258), Neimeri d'Écouis (1237), Jean Sénéchal (1257), Alice, veuve de Richard Le Fermier, clerc, d'Écouis (1258), Benoit, clerc, de Touffreville (1232), Guillaume Gueroud (1260), Robert Le Prévôt, de Touffreville (1265) ; – donation à l'abbaye par [Robert de] Tor[ne]ham de sa maison d'Andely construite sur l'emplacement que lui avait donné le roi d'Angleterre, Richard Cœur-de-Lion (s. d., vers 1199) ; – id., par Hugues de Gournai, de sa maison d'Andely, située au-dessous du Chàteau-Gaillard, « domum unam apud Rupem de Andelio sitam, quam dominus meus Johannes rex Anglie mihi et heredibus meis dedit, videlicet domum illam quam dominus Robertus de Torneham tempore regis Ricardi fieri fecit sub castello in memorata rupe edificato » (1200) ; – confirmation par Henri I, roi d'Angleterre, de la donation faite à l'abbaye par Guillaume Pevrel de terres à Touffreville (s. d.) ; – même confirmation par Étienne, roi d'Angleterre (s. d. Datée de Pont-Audemer. Témoin : le comte de Meulent). Fol. 37-38. – Bouchevilliers, Écos, Civières, Bernouville, Portmort, Touffreville. – Accord entre Roger de Bailleul, abbé du Bec, et Denis, prieur de Sausseuse, au sujet des dîmes de Bouchevilliers (1170) ; – sentence arbitrale prononcée par Durand de Haut-Avesnes, prêtre, Bernard de Gisors et Durand de Cormeilles, clercs, entre l'abbaye du Bec, le prieuré de Sausseuse, d'une part, et le curé d'Écos, d'autre part, au sujet des dîmes de la paroisse d'Écos (1260) ; – abandon à l'abbaye par Jean de la Roche, chanoine de Bayeux, des droits de dîme qu'il prétendait posséder à Civières et à Écos (1255) ; – ventes à l'abbaye de terres et de rentes à Civières par Liégart, veuve de Richard Le Marié (1256), Nicaise texter (1258) ; donation à l'abbaye de l'église de Bernouville par Hélie Ridel et Giroud, curé de Bernouville, son frère, avec le consentement et par l'entremise de R. (Robert II ?) archevêque de Rouen (s. d.) ; par Robert de Reuilly, d'une rente en vin et en argent assigné sur son clos des, Monts à Portmort (1176, quo anno Henricus rex perrexit in Siciliam) ; – compromis passé entre les abbés de Mortemer et de Portmort au sujet de leurs vignes de Portrnort et de leurs terres de Touffreville (1219). Fol. 39. – Vernon, Portrnort, Surcy. – Compromis passé entre l'abbaye de Beaubec et celle du Bec au sujet d'une rente d'un tonneau de vin blanc assignée sur les vignes de Vernon et d'une autre rente de deux muids de vin sur le clos de Mauquenchi à Portrnort (1272) ; – donation à l'abbaye de Beaubec par Garsius, arbalétrier du Roi, d'une rente annuelle d'un tonneau de bon vin blanc assignée sur ses vignes de Vernon et sur son pressoir situé ante Crucem Bordelli (1222) ; – mandement de Guillaume Le Roux, roi d'Angleterre, adressé à ses sergents pour proclamer la terre de Notre-Dame de Surcy exempte du droit de brenage (bernagium) jusqu'à ce qu'une enquête ait été faite sur ce qui se passait du temps de Guillaume le Conquérant, son père (Rouen, s, d., en présence du chancelier Guillaume Gifard) ; – charte de R., archidiacre du Grand-Caux, reconnaissant, après enquête faite au nom de G., évêque de Tusculum et légat du pape que le manoir de l'abbé du Bec à Surcy était exempt du droit do procuration soit envers l'Archevêque, soit envers le Légat (1256) ; – donation à l'abbaye du Bec par Richard de Saint-Gilles, chevalier, de tout ce qu'il possédait à Surcy dans le fief de l'abbé du Bec (1228). Fol. 40-48. – Surcy, Mézières, Panilleuse. – Donations, confirmations, cessions et ventes à l'abbaye du Bec de terres, de rentes et de droits divers à Surcy et à Panilleuse, par Hugues de Bus, chevalier (1231), Goël de Baudemont (s. d.), Robert de Pinchenio et Hildeburge, sa femme (s. d.), Foulque de Surcy (1249, n. s.), Thomas La Douce (1258-1259), Robert Revel (1229, n. s.), Michel Revel (1258-1275), Thomas, fils d'Aales de Surcy (1257), Jean de Coillarville (Coarvilla), écuyer (1263), Guiard de Surcy, écuyer (1270, Robert de Vau-Tesson (1260-1273), Geoffroi de Pavée et Mathilde, sa femme (1261). Pierre Le Brun et Typhaine, sa femme (1258). Jean de Surcy, écuyer (1270), Arnoul Mauduit (1273), Jean Le Prévôt et Martine, sa femme (1275), Arnoul Baudouin (1276, n. s.), Lucas Busquet (1276, n. s,), Jean Kacamou (1279), Guillaume de Mansigny (1279), Étienne Angot (1277), Guillaume de Surcy (1284), etc ; – donation à l'abbaye par Goël de Baudemont et Agnès, sa femme, de l'église de Mézières et du fief de Guiscard, prêtre, sis à Mézières (s. d. Cette donation est faite en réparation des dommages que Baudri, fils des donateurs, avait causés, aux moines du Bec et aux hommes demeurant à Surcy) ; – compromis et enquête par témoins au sujet des droits de l'abbaye du Bec sur les dîmes de la paroisse de Panilleuse (s. d.). Fol. 49. – Bouconvillers. – Vente à l'abbaye et au prieuré de Bouconvillers par Emmeline, veuve de Jean Du Four, d'un champ appelé le Clos et du terroir de Coquereaumont (1250). Fol. 50. – (En blanc.) Fol. 51-56. – Vexin français. – Titres de propriété de vignes, de terres labourables et de droits divers appartenant à l'abbaye du Bec à Meulan et dans les lieux circonvoisins, Tessancourt, Mezy, Hardricourt, Fusier, Vaux, Condecourt (1204-1263) ; – compromis passés entre l'abbaye de Coulombs et celle du Bec au sujet du droit de patronage de l'église de Condecourt (Gondencort, 1243). Fol. 57-59. – Gaillon, Saint-Aubin-sur-Gaillon. – Donations, confirmations, cessions et ventes à l'abbaye de terres et de vignes situées à Gaillon et à Saint-Aubin-sur-Gaillon, hameaux d'Angreville et du Val-d'Any (Vallis Danin, Vallis Damigne), par Baudouin deCantelou, Eustache du Bec, Eustache d'Habloville (s. d.), Durand Godeheut, de Mont-Morel (1261), Durand de Rouen (1265), Jeanne La Doullec (1262), Jean Le Vignon (1260), Jean de la Porte, clerc, (1260), Étienne de la Porte (1260), Gilbert des Minières, écuyer (1261), Geoffroi Marescot (1261), Pétronille Marescot (1264). Fol. 60-62. Vernon. – Titres de propriété de vignes et de rentes appartenant à l'abbaye du Bec à Vernon, triège de Buselain, etc. (1215-1269). Fol. 63-65. – Marbeuf, Sainl-Aubin-d'Écrosville, La Vacherie. – Donations, cessions et ventes à l'abbaye de terres et de renies à Marbeuf par Pierre Loemer, Henri Halle (1257), Robert Malet (1258). Richard Du Busc, (1259), Robert Bordon (1260), Geoffroi et Luc Du Bosc (1261), Guillaume de la Croix, Robert de Tournebu, chevalier, Richard et Robert des Bus (1262), Simon Boulanger (1267), Jean de Fipoux (1261, n.s.) ; – sentence arbitrale rendue entre l'abbaye du Bec et Luc, évêque d'Evreux (1203-1220) au sujet de la donation faite à l'abbaye par Garin de Cierrey, évêque d'Évreux (1193-1201), de l'église de Saint-Aubin-d'Écrosville et de ses dépendances, avec les chapelles de Marbeuf, de Crosville, de Fipoux et du Mesnil-Broquet (s. d) ; – compromis passé entre les Templiers et l'abbaye du Bec au sujet des dîmes de Marbeuf et d'Épréville (1199) ; – donation à l'abbaye par Jean de Nonant, chevalier, de deux setiers de méteil à prendre sur sa part du moulin de la Vacherie (1252) ; – échange entre l'abbaye de la Croix-Saint-Leufroi et celle du Bec, des droits de l'abbaye de la Croix sur le moulin de la Vacherie, situé sur l'Iton et appelé le moulin de Marbeuf, contre les possessions de l'abbaye du Bec à Reuilly (1267) ; hommage rendu à l'abbaye par Jean Le Vavasseur, écuyer, pour le fief d'Azeville, sis à Marbeuf (1501). Fol. 66-68. – Saint-Aubin-d'Écrosville, Marbeuf. – Chartes, des évêques d'Évreux, Rotrou de Beaumont (1159), Jean 1er (s. d.), Garin de Cissey (s. d.) et Luc (s. d.), Confirmant à l'abbye du Bec la possession du droit de patronage et des dîmes des églises et des chapelles de Saint-Aubin-d'Écrosville et de Marbeuf ; – donations et Ventes à l'abbaye de terres et de rentes à Saint-Aubin-d'Écrosville par Robert de Nonant (s. d.), Jeanne Bonnefoi (vers 1260). Remiboudus Coqueri (1258, n. s.), Pierre Loemer (1253-1258), Thomas Le Boucher et Emmeline La Bouchère, sa femme (1258), Robert, fils de Robert Ansout (1263), Hugues de Valle Flotemen, Heluys Flotemen (1258), Richard Coqueri (1254). Fol. 69-70. – Confirmations par Geoffroi de Fipoux (s. d.) et Jean de Fipoux (1237) des biens et des droits que l'abbaye possédait à Fipoux et à Marbeuf par suite des donations de leurs ancêtres ; – donations, cessions et ventes à l'abbaye de terres situées à Fipoux et au Mesnil-Broquet par N... De Tournebu (1229), Roger Le Grand (1267), Girard de Fipoux, clerc (1272), Robert du Glan (1224-1232). Fol. 71-74. – Cesseville, le Bosc-Guerard, etc. – Donations à l'abbaye par Roger Corde de terres et de rentes à Cesseville (1210) ; – bail à fieffe passé par Hugues Chef-de-Ber et Robert, son neveu, à Philippe Sorel, de sa terre du Puits-Gremont (de Puteo Germundi). Sciendum est quod donatio ista facta fuit in primo anno in quo rex Ricardus incepit firmare rupem Andeliaci ; – confirmations par les mêmes de la donation faite à l'abbaye par Philippe Sorel des droits qui lui avaient été conférés par l'acte précédent (1209) ; – donations, confirmations, cessions et ventes à l'abbaye de terres et de rentes à Cesseville, au Bosc-Guerard, au Thuit-Simer, au Thuit-Anger, au Bosc-Asselin, à la Harengère et à Mandeville, par Philippe du Bosc (1209), Hugues Chef-de-Ber, Gui du Saussay (1210), Gui, Philippe et Guillaume Chef-de Ber, Guillaume du Breuil, chevalier, Jean, seigneur de Harcourt, chevalier (1254, n. s.), Jean, curé de Saint-Pierre du Bosc-Guerard (1254), Richard le Boulanger (1255), Pierre et Robert de Verrière (1257), Guillaume le Boulanger (1266), Geoffroi de Franboisier (1208), Gautier le Boucher, Robert Tue Larron (1258), Robert Lemeniant, clerc (1253), Geoffroi wauflart, écuyer (1259) Louis IX, roi du france (1259), Guillaume Le Moine (s. d.), Raoul de Bigars, fils de Guillaume de Bigars (1219), Jean de la Harengère, chevalier (1293) ; – donation à l'abbaye par Jean du Pin, chevalier, du droit de patronage de l'église de Saint-Amand-des-Hautes-Terres (mars 1261). Fol. 75. – Breteuil, Pacy, Acquigny, Mérey. – Titres de propriété de biens, de rentes et de droits divers à Pacy, à Acquigny et dans la forêt de Breteuil, donnés, cédés ou vendus à l'abbaye par Robert, comte de Leycester, et Robert, son fils (s. d.), Guillaume de Breteuil (s. d.), Guillaume des Monts et Roger de Toeny (s. d.), Raoul Ausic (1245) ; – bail à fieffe d'une pièce de terre située près du pont d'Acquigny, passé par l'abbaye à Robert de Poissy, chevalier (1236) ; – confirmation par Gilles ler du Perche, évêque d'Évreux, de la donation faite à l'abbaye par Guillaume de Mérey de l'église et de la dîme de Mérey (s. d.). Fol. 76. – Émalleville, etc. – Donation à l'abbaye par G., évêque d'Évreux, de l'église d'Émalleville et de ses dépendances (s. d.) ; – confirmation par Rotrou de Beaumont, évêque d'Évreux, des donations faites à l'abbaye par Roger de Toeny, Moard de Champagne, Richard de Romilly, de biens situés à Acquigny, au Plessis-Mahiet, etc., (s. d., 1139-1165) ; – donations et confirmations de biens et de droits divers à Émalleville, à Champagne (Campaniae) et à Cantelou, aumônés à l'abbaye par Mathieu de la Poterie (s. d.) et Mathieu, son fils (1202), Moard de Champagne (s. d.), Guillaume de Champagne (1201), Henri de Champagne (s. d.) et Eudeline, dame de Champagne (1227). Fol. 77-78. – Évreux. – Donations, ventes, confirmations etc., au profit de l'abbaye, de maisons et de rentes foncières à Évreux par Amauri, comte d'Évreux (s. d.), Galeran, comte de Meulan (s. d. Témoins : Ouen, évêque d'Évreux, 1113-1139, Robert du Neubourg et Henri de Ferrières), Richard Croc, archidiacre d'Évreux (s. d. 1158-1179. Témoin : Robert, doyen d'Évreux), Gilles du Perche, évêque d'Évreux (1234), Geoffroi Bourgeois, chanoine d'Évreux (s. d.), Henri Le Fèvre, fils de Gilbert de Bourneville (1250), Raoul de Ruella et Isabelle, sa femme (1266. Rente sur une maison située à Évreux, rue des Frères-Mineurs, paroisse Notre-Dame), Gilbert de Saint-Martin, abbé de Saint Taurin (1241), Robert, fils de Guillaume (s. d.), Luc de Dumo (1256). Fol. 79-80 – La Rousière, La Trinité-du-Mesnil-Josselin. – Donations, cessions et ventes à l'abbaye de masures, de terres et de rentes foncières à la Roussière (Rupharia, Rousseria) et à la Trinité du Mesnil-Josselin par Jean Boucel (1261), Gilbert Le Vezie (1241), Guillaume de Lallier (1271), Nicolas Sutor (1258), Guillaume et Robin Mansel (1248), Roger de Onxedoit (1249, n. s.), Laurent Le Chevalier (1262), Robert de la Roussière (1252), Geoffroi et Hugues Herfredi (1258), Gilbert Habren (1247), Robert Lasne (dictus Asinus, 1251 n. s.), Pierre de Hoissedeit (1241), Guillaume Chapes, prêtre (s. d.). Fol. 81-85, – Le Plessis-Mahiet, le Tilleul-Dame-Agnès. – Donations, ventes et confirmations au profil de l'abbaye de terres et de rentes foncières au Plessis-Mahiet et au Tilleul-Dame-Agnès par Gilbert des Minières (date disparue), Pierre des Minières, chevalier, seigneur de Romilly (1274), Robert, comte d'Artois, seigneur de Conches, et Amicie, sa femme (Conches, mars 1273), Richard Loquere et Raoul, clerc, son fils, Roger, filius Remerii de Sancto Ligerio, Guillaume et Richard de la Lande (s. d.), Simon Périn (1225), Guillaume Le Blond (1230), Gautier Le Berchier (1260), Guillaume Goël, prêtre (s. d.), Raoul de Clavile (1220), Richard Gueroud (1260), Guillaume Le Vavasseur (1235), Henri Vimond (1260-1265), Guillaume Loisel (1268), Robert Fromont (1263), Gilbert Corbon (1262), Tyceia, veuve de Gautier Corbon (1260), Étienne de Coeree, curé du Plessis-Mahiet, et les trésoriers de la fabrique (1261), etc. Fol. 86-88. – Neuville-sur-Authou, Morsan, Berthouville. – Donation à l'abbaye par Robert de Ros de l'église de Neuville, avec le droit de patronage et les dîmes. Actum est hoc anno quo rex Anglie Ricardus regressus est ab Alemannia (1194) ; – donations, cessions et ventes à l'abbaye de terres et de rentes à Neuville-sur-Authou et à Morsan par Geoffroi Trossebot (s. d.), Robert Otard Joscelin de Chanteloup Robert Philippe, Jean de Chanteloup et Richard, son frêre (1260), Robert Le Tailleur (1281), Robert de Ros et Jean de Morsan ; – donation à l'abbaye par Raoul de Ressancouvt du droit de patronage de l'église Saint-Pierre de Berthouville (l260). Fol. 89-90. – Chérence. – Donations et confirmations au profit de l'abbaye de terres et de rentes à Chérence (apud Charences) par Guillaume de Doudeauville, écuyer, Matbilde de l'Isle, sa femme, Simon Cabot, écuyer, Eudes Acelin, Alice, dame de Rosny (1267).

    Cote

    H91

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
    • Fragments d'un cartulaire du Bec, à deux colonnes,...
  73. Résultat n°73

    Du 25 août 1930 au 11 août 1931

    Date

    25/08/1930-11/08/1931

    Cote

    227Q/82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 25 août 1930 au 11 août 1931
  74. Résultat n°74

    Du 17 mai 1882 au 30 septembre 1883

    Date

    17/05/1882-30/09/1883

    Cote

    225Q/91 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 mai 1882 au 30 septembre 1883
  75. Résultat n°75

    Du 18 juillet 1923 au 3 juillet 1924

    Date

    18/07/1923-03/07/1924

    Cote

    227Q/75 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 18 juillet 1923 au 3 juillet 1924
  76. Résultat n°76

    Du 3 décembre 1929 au 10 janvier 1931

    Date

    03/12/1929-10/01/1931

    Cote

    225Q/156 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 3 décembre 1929 au 10 janvier 1931
  77. Résultat n°77

    1898 - 1914

    Date

    1898-1914

    Cote

    230Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Tables et répertoires
    • Table des successions et des absences
    • 1898 - 1914
  78. Résultat n°78

    Du 13 juillet 1907 au 30 janvier 1912

    Date

    13/07/1907-30/01/1912

    Cote

    227Q/88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 juillet 1907 au 30 janvier 1912
  79. Résultat n°79

    Du 4 juillet 1907 au 14 janvier 1908

    Date

    04/07/1907-14/01/1908

    Cote

    225Q/123 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 juillet 1907 au 14 janvier 1908
  80. Résultat n°80

    Du 6 mars 1876 au 18 avril 1877

    Date

    06/03/1876-18/04/1877

    Cote

    225Q/86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 6 mars 1876 au 18 avril 1877