Ecouis - Recherche

Résultat n°1
Etats de section des propriétés bâties et non bâties.

Date

1836

Cote

213 EDt37
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Villerets
- Cadastre
- Etats de section des propriétés bâties et non bâties.
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°2
1832-1837 (5).

Cote

213 EDt22
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Ecouis
- Police du roulage
- Pesage des véhicules au pont à bascule : amendes et...
- 1832-1837 (5).
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°3
Instructions ministérielles et préfectorales (1936 - 1983) ; tableaux de rectification de la liste électorale, listes des électeurs et listes d'émargement (1951, 1956, 1958, 1967, 1981 ; procès-verbaux de référendums (1945 - 1972) et d'élections : européennes(1979), présidentielles (1965 - 1981), sénatoriales (1937 - 1980), législatives (1936 - 1981), cantonales (1937 - 1982) et municipales (1935 - 1983).

Date

1936-1983

Cote

213 EDt24
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Ecouis
- Elections
- Instructions ministérielles et préfectorales (1936...
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°4
12 janvier 1835 - 10 janvier 1844 (13).

Date

1835-1844

Cote

213 EDt36
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Villerets
- Délibérations du conseil municipal
- Registres des délibérations.
- 12 janvier 1835 - 10 janvier 1844 (13).
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°5

1 media
Ecouis. Section D _ d'Ecouis _ 3e et dernière Feuille

Date

1er juin 1835

Cote

3PL/670/10 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Plans cadastraux
- Ecouis
- Ecouis. Section D _ d'Ecouis _ 3e et dernière Feuille
Résultat n°6

1 media
Ecouis. Section D _ d'Ecouis _ 3e et dernière Feuille

Date

1er juin 1835

Cote

3PL/670/10 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Plans cadastraux
- Ecouis
- Ecouis. Section D _ d'Ecouis _ 3e et dernière Feuille
Résultat n°7
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1915-1942

Cote

213 EDt20
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Ecouis
- Contributions
- Cadastre.
- Matrice des propriétés non bâties.
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°8
21 février 1790 - 21 prairial an III (12).

Date

1790-an III

Cote

213 EDt35
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Villerets
- Délibérations du conseil municipal
- Registres des délibérations.
- 21 février 1790 - 21 prairial an III (12).
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°9
1er janvier 1808 - 25 juin 1830 (2).

Date

1808-1830

Cote

213 EDt5
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Ecouis
- Délibérations de la communauté d'habitants et du conseil...
- Registres des délibérations.
- 1er janvier 1808 - 25 juin 1830 (2).
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°10
8 novembre 1833 - 8 novembre 1846.

Date

1833-1846

Cote

213 EDt6
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Ecouis
- Délibérations de la communauté d'habitants et du conseil...
- Registres des délibérations.
- 8 novembre 1833 - 8 novembre 1846.
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°11
2 floréal an XII - 25 décembre 1831.

Date

an XII-1831

Cote

213 EDt29
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Mussegros
- Délibérations du conseil municipal
- Registres des délibérations.
- 2 floréal an XII - 25 décembre 1831.
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°12
Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

Date

1837

Cote

213 EDt16
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Ecouis
- Contributions
- Cadastre.
- Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°13
3 pluviose an II - 11 brumaire an V (écrit jusqu'au f° 153 v° seulement).

Date

an II-an V

Cote

213 EDt4
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Ecouis
- Délibérations de la communauté d'habitants et du conseil...
- Registres des délibérations.
- 3 pluviose an II - 11 brumaire an V (écrit jusqu'au...
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°14
7 mai 1831 - 15 septembre 1834 (8).

Date

1831-1834

Cote

213 EDt30
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Mussegros
- Délibérations du conseil municipal
- Registres des délibérations.
- 7 mai 1831 - 15 septembre 1834 (8).
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°15
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1943

Cote

213 EDt19
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Ecouis
- Contributions
- Cadastre.
- Matrice des propriétés bâties.
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°16
Registres à souches de la taxe sur les gardes-chasse (1913 - 1932) et des contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, puis sur les domestiques et instruments de musique (1927 - 1935). Rôle des contributions foncières, contribution mobilière et patentes (1932) et correspondances relatives aux impôts fonciers (1932 - 1934).

Date

1913-1934

Cote

213 EDt14
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Ecouis
- Contributions
- Registres à souches de la taxe sur les gardes-chasse...
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°17
"2ème volume de la correspondance" (3) : enregistrement de la correspondance reçue et envoyée. Les dernières pages sont exclusivement consacrées aux mercuriales du pain, des céréales et des fourrages, avec détail des prix (14 janvier 1823 - 3 décembre 1844).

Date

1823-1844

Cote

213 EDt12
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Ecouis
- Actes de la municipalité
- "2ème volume de la correspondance" (3) : enregistrement...
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°18
Livre des mutations de propriété (9).

Cote

213 EDt31
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Mussegros
- Cadastre
- Livre des mutations de propriété (9).
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°19
Arrêts, déclarations, lettres patentes et décrets.

Date

1789-an III

Cote

213 EDt33
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Villerets
- Enregistrement des lois
- Arrêts, déclarations, lettres patentes et décrets.
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS
Résultat n°20
Bureau de bienfaisance. Registre des délibérations de la commission administrative. Extraits du registre des délibérations : liste des indigents bénéficiaires de secours en pain (1er décembre 1917), approbation des comptes (1932 - 1933, 1935 - 1936), règlement (23 avril 1938).

Date

1913-1946

Cote

213 EDt28
- Contexte : Ecouis (213EDT)
- Ecouis
- Assistance
- Bureau de bienfaisance. Registre des délibérations...
Producteur :

COMMUNE D'ECOUIS

Résultats de la recherche

Etats de section des propriétés bâties et non bâties.

Date

Cote

Producteur :

1832-1837 (5).

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

12 janvier 1835 - 10 janvier 1844 (13).

Date

Cote

Producteur :

Ecouis. Section D _ d'Ecouis _ 3e et dernière Feuille

Date

Cote

Ecouis. Section D _ d'Ecouis _ 3e et dernière Feuille

Date

Cote

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Producteur :

21 février 1790 - 21 prairial an III (12).

Date

Cote

Producteur :

1er janvier 1808 - 25 juin 1830 (2).

Date

Cote

Producteur :

8 novembre 1833 - 8 novembre 1846.

Date

Cote

Producteur :

2 floréal an XII - 25 décembre 1831.

Date

Cote

Producteur :

Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

Date

Cote

Producteur :

3 pluviose an II - 11 brumaire an V (écrit jusqu'au f° 153 v° seulement).

Date

Cote

Producteur :

7 mai 1831 - 15 septembre 1834 (8).

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

"2ème volume de la correspondance" (3) : enregistrement de la correspondance reçue et envoyée. Les dernières pages sont exclusivement consacrées aux mercuriales du pain, des céréales et des fourrages, avec détail des prix (14 janvier 1823 - 3 décembre 1844).

Date

Cote

Producteur :

Livre des mutations de propriété (9).

Cote

Producteur :

Arrêts, déclarations, lettres patentes et décrets.

Date

Cote

Producteur :

Bureau de bienfaisance. Registre des délibérations de la commission administrative. Extraits du registre des délibérations : liste des indigents bénéficiaires de secours en pain (1er décembre 1917), approbation des comptes (1932 - 1933, 1935 - 1936), règlement (23 avril 1938).

Date

Cote

Producteur :