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Résultat n°1

Etats de section des propriétés bâties et non bâties.

Date

1836

Cote

213 EDt37

Résultat n°2

1832-1837 (5).

Date

-

Cote

213 EDt22

Résultat n°3

Instructions ministérielles et préfectorales (1936 - 1983) ; tableaux de rectification de la liste électorale, listes des électeurs et listes d'émargement (1951, 1956, 1958, 1967, 1981 ; procès-verbaux de référendums (1945 - 1972) et d'élections : européennes(1979), présidentielles (1965 - 1981), sénatoriales (1937 - 1980), législatives (1936 - 1981), cantonales (1937 - 1982) et municipales (1935 - 1983).

Date

1936-1983

Cote

213 EDt24

Résultat n°4

12 janvier 1835 - 10 janvier 1844 (13).

Date

1835-1844

Cote

213 EDt36

Résultat n°5
Ecouis. Section D _ d'Ecouis _ 3e et dernière Feuille

1 media

Ecouis. Section D _ d'Ecouis _ 3e et dernière Feuille

Date

1er juin 1835

Cote

3PL/670/10 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6
Ecouis. Section D _ d'Ecouis _ 3e et dernière Feuille

1 media

Ecouis. Section D _ d'Ecouis _ 3e et dernière Feuille

Date

1er juin 1835

Cote

3PL/670/10 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1915-1942

Cote

213 EDt20

Résultat n°8

21 février 1790 - 21 prairial an III (12).

Date

1790-an III

Cote

213 EDt35

Résultat n°9

1er janvier 1808 - 25 juin 1830 (2).

Date

1808-1830

Cote

213 EDt5

Résultat n°10

8 novembre 1833 - 8 novembre 1846.

Date

1833-1846

Cote

213 EDt6

Résultat n°11

2 floréal an XII - 25 décembre 1831.

Date

an XII-1831

Cote

213 EDt29

Résultat n°12

Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

Date

1837

Cote

213 EDt16

Résultat n°13

3 pluviose an II - 11 brumaire an V (écrit jusqu'au f° 153 v° seulement).

Date

an II-an V

Cote

213 EDt4

Résultat n°14

7 mai 1831 - 15 septembre 1834 (8).

Date

1831-1834

Cote

213 EDt30

Résultat n°15

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1943

Cote

213 EDt19

Résultat n°16

Registres à souches de la taxe sur les gardes-chasse (1913 - 1932) et des contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, puis sur les domestiques et instruments de musique (1927 - 1935). Rôle des contributions foncières, contribution mobilière et patentes (1932) et correspondances relatives aux impôts fonciers (1932 - 1934).

Date

1913-1934

Cote

213 EDt14

Résultat n°17

"2ème volume de la correspondance" (3) : enregistrement de la correspondance reçue et envoyée. Les dernières pages sont exclusivement consacrées aux mercuriales du pain, des céréales et des fourrages, avec détail des prix (14 janvier 1823 - 3 décembre 1844).

Date

1823-1844

Cote

213 EDt12

Résultat n°18

Livre des mutations de propriété (9).

Date

-

Cote

213 EDt31

Résultat n°19

Arrêts, déclarations, lettres patentes et décrets.

Date

1789-an III

Cote

213 EDt33

Résultat n°20

Bureau de bienfaisance. Registre des délibérations de la commission administrative. Extraits du registre des délibérations : liste des indigents bénéficiaires de secours en pain (1er décembre 1917), approbation des comptes (1932 - 1933, 1935 - 1936), règlement (23 avril 1938).

Date

1913-1946

Cote

213 EDt28