Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 305 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février 1700-juillet 1706
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Registres d'écrous
  • février 1700-juillet 1706
Résultat n°2
Cote
1 B 328 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mars 1786-avril 1791
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
  • mars 1786-avril 1791
Résultat n°3
Cote
1 B 323 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
août 1772-novembre 1775
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
  • août 1772-novembre 1775
Résultat n°4
Cote
1 B 321 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin 1760-mai 1769
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
  • juin 1760-mai 1769
Résultat n°5
Cote
1 B 307 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
décembre 1706-janvier 1711
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Registres d'écrous
  • décembre 1706-janvier 1711
Résultat n°6
Cote
1 B 310 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février 1711-mai 1717
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Registres d'écrous
  • février 1711-mai 1717
Résultat n°7
Cote
1 B 319 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1752-1756
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
  • 1752-1756
Résultat n°8
Cote
1 B 312 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février 1720-octobre 1722
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Registres d'écrous
  • février 1720-octobre 1722
Résultat n°9
Cote
1 B 325 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mars 1779-novembre 1781
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
  • mars 1779-novembre 1781
Résultat n°10
Cote
1 B 330 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet 1789-mars 1790
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
  • juillet 1789-mars 1790
Résultat n°11
Cote
1 B 303 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai 1697-janvier 1700
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Registres d'écrous
  • mai 1697-janvier 1700
Résultat n°12
Cote
46 B 231 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
septembre 1789
Lieu
Damville — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
  • Causes criminelles
  • Cahiers des écrous
Résultat n°13
Cote
16 B 821 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1748-1770
Lieu
Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes criminelles
  • Registre d'écrou
Résultat n°14
Cote
1 B 332 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
décembre 1784-novembre 1790
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Autres registres de détenus pour dettes : emprisonnements,...
  • décembre 1784-novembre 1790
Résultat n°15
Cote
1 B 327 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février 1786-octobre 1788
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
  • février 1786-octobre 1788
Résultat n°16
Cote
1 B 322 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
décembre 1762-mai 1772
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
  • décembre 1762-mai 1772
Résultat n°17
Cote
1 B 306 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1701-juin 1706
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Registres d'écrous
  • avril 1701-juin 1706
Résultat n°18
Cote
1 B 324 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1776-février 1779
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Ecrous des prisons royales d’Évreux
  • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
  • 1776-février 1779
Résultat n°19
Cote
3 B 848 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février 1769-octobre 1781
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Registres d'écrous : inscripons des actes et écrous...
  • février 1769-octobre 1781
Résultat n°20
Cote
51 B 76 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai 1768-1770
Lieu
Ecouis — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis
  • Police et causes criminelles
  • Registre d'écrous