Elbeuf (Seine-Maritime)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Localités de A à L	Cote 14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1673-1674	Lieu Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas (Le), Bosc-Roger-en-Roumois, Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Cesseville, Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La), Cléon (Seine-Maritime), Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damps (Les), Dardez, Daubeuf-la-Campagne, Elbeuf (Seine-Maritime), Fontaine-Bellenger, Freneuse (Seine-Maritime), Haye-Malherbe (La), Heudebouville, Igoville, Irreville, lncarville, Louviers, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Quatremare — Damneville	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Fiefs et ban Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,... Localités de A à L
Résultat n°2	Pierre Patallier, d'Elbeuf	Cote 14 B 376 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1625-1694	Lieu Elbeuf (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Saisies Saisie des biens de particuliers Pierre Patallier, d'Elbeuf
Résultat n°3	Saisie des biens de Jacques et Jean Cavey, marchands de Saint-Jean d'Elbeuf, à la requête de Charles-Jacques Pollet, lieutenant particulier au siège général des Eaux-et-Forêts de la Table de Marbre du Palais à Rouen	Cote 14 B 301 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1664-1713	Lieu Elbeuf (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Saisies Autres pièces Saisie des biens de Jacques et Jean Cavey, marchands...
Résultat n°4	Successions de Guillaume Aufray et de Judith Sentier (d'Elbeuf)	Cote 14 B 218 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1666-1669	Lieu Elbeuf (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Procédures Autres pièces Successions de Guillaume Aufray et de Judith Sentier...
Résultat n°5	Robert Esmangard, bourgeois d'Elbeuf	Cote 3 B 682 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1737-1789	Lieu Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Elbeuf (Seine-Maritime), Neubourg (Le) — Vicomté	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte... Bailliage et vicomtés, causes criminelles Successions Dossiers de successions : comptes, baux judiciaires,... Robert Esmangard, bourgeois d'Elbeuf
Résultat n°6	1673-1682	Cote 14 B 606 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1673-1682	Lieu Elbeuf (Seine-Maritime), Notre-Dame-du-Vaudreuil — Curé, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Pont-de-l'Arche — Maître de pont, Thuit-Anger — Curé	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures diverses 1673-1682
Résultat n°7	Procédure menée par Thomas Pelfrène, organiste à Elbeuf, époux de Marie-Madeleine Bertin, contre Pierre Lamy, sieur de La Fosse	Cote 14 B 785 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1716-1725	Lieu Elbeuf (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Vicomté	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Vicomté Saisies, tutelles, procédures Autres pièces Procédure menée par Thomas Pelfrène, organiste à Elbeuf,...
Résultat n°8	Jean-Nicolas Lefebvre, drapier d'Elbeuf, à la requête de Philippe-Thomas de Godard d'Authieulle, et à La Londe et Tostes	Cote 14 B 353 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1751-1774	Lieu Elbeuf (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage, Tostes	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Saisies Saisie des biens de particuliers Jean-Nicolas Lefebvre, drapier d'Elbeuf, à la requête...
Résultat n°9	1690	Cote 14 B 611 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1690	Lieu Elbeuf (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage, Pont-de-l'Arche — Notariat	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures diverses 1690
Résultat n°10	1686-1688	Cote 14 B 608 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1686-1688	Lieu Elbeuf (Seine-Maritime), Haye-Malherbe (La), Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures diverses 1686-1688
Résultat n°11	1683-1686	Cote 14 B 607 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1683-1686	Lieu Elbeuf (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage, Saint-Vigor — Chanteloup	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures diverses 1683-1686
Résultat n°12	François et Pierre Le Vavasseur (d'Elbeuf)	Cote 14 B 365 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1559-1616	Lieu Elbeuf (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Saisies Saisie des biens de particuliers François et Pierre Le Vavasseur (d'Elbeuf)

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Localités de A à L

Pierre Patallier, d'Elbeuf

Saisie des biens de Jacques et Jean Cavey, marchands de Saint-Jean d'Elbeuf, à la requête de Charles-Jacques Pollet, lieutenant particulier au siège général des Eaux-et-Forêts de la Table de Marbre du Palais à Rouen

Successions de Guillaume Aufray et de Judith Sentier (d'Elbeuf)

Robert Esmangard, bourgeois d'Elbeuf

1673-1682

Procédure menée par Thomas Pelfrène, organiste à Elbeuf, époux de Marie-Madeleine Bertin, contre Pierre Lamy, sieur de La Fosse

Jean-Nicolas Lefebvre, drapier d'Elbeuf, à la requête de Philippe-Thomas de Godard d'Authieulle, et à La Londe et Tostes

1690

1686-1688

1683-1686

François et Pierre Le Vavasseur (d'Elbeuf)