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  1. Résultat n°1

    1769-1772

    Date

    1769-1772

    Cote

    1 B 394 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1769-1772
  2. Résultat n°2

    1773-1779

    Date

    1773-1779

    Cote

    1 B 398 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1773-1779
  3. Résultat n°3

    Procédures diverses

    Date

    1773-1782

    Cote

    2 B 60 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
  4. Résultat n°4

    1692-1693

    Date

    1692-1693

    Cote

    1 B 360 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1692-1693
  5. Résultat n°5

    1610-1615

    Date

    1610-1615

    Cote

    14 B 544 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
    • Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations...
    • 1610-1615
  6. Résultat n°6

    Procédures diverses

    Date

    1789

    Cote

    13 B 606 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
  7. Résultat n°7

    Procédures criminelles diverses

    Date

    1766-1768

    Cote

    1 B 390 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • Procédures criminelles diverses
  8. Résultat n°8

    Rebellions, violences, attroupements et émotion populaire commis par les meuniers de Touffreville et des habitants de Boisemont, au sujet de la banalité des moulins royaux d'Andely : plainte d'Alexandre de La Vache, seigneur du Saussay

    Date

    1770

    Cote

    2 B 59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Rebellions, violences, attroupements et émotion populaire...
  9. Résultat n°9

    Procédures criminelles diverses

    Date

    1768-1769

    Cote

    1 B 392 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • Procédures criminelles diverses
  10. Résultat n°10

    Approvisionnement de la ville : réglementation blé et pain, boucherie, vols de blé en 1775 (sédition) - droits de hallage, minage et mesurage (1673-1787) - remuage (1675-1676) - pâturage à Gamilly (1698)

    Date

    1651-1787

    Cote

    16 B 794 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
    • Approvisionnement de la ville : réglementation blé...