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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires et instructions.

Date

an XI-an XIII

Cote

3 M 21

Résultat n°2

Registre des votants en vue de l'élection des candidats pour le sénat conservateur.

Date

an XII-1812

Cote

3 M 35

Résultat n°3

Procès-verbaux.

Date

an XII-1816

Cote

3 M 24

Résultat n°4

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet.

Date

1809-1812

Cote

2 M 85

Résultat n°5

Listes civiques complémentaires pour les communes de Bourth, Houlbec-Cocherel, Nonancourt, Sainte-Colombe, Saint-Germain-des-Angles, Sémerville et Verneuil.

Date

1811

Cote

3 M 18

Résultat n°6

Les Andelys

Date

1811

Cote

3 M 27

Résultat n°7

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction.

Date

août 1812

Cote

2 M 88

Résultat n°8

Consulat et Premier Empire. Correspondance, discours, procès-verbaux envoyés par les communes pour les anniversaires de la fête du 18 brumaire, fête du 14 juillet, fêtes pour les paix et victoires, couronnement de l'Empereur, naissance du Roi de Rome ; cérémonies de mariages des rosières avec des militaires.

Date

an VII-1813

Cote

1 M 344

Résultat n°9

Instructions ministérielles et correspondance relatives à la confection des listes électorales.

Date

an IX-1813

Cote

3 M 8

Résultat n°10

Listes des membres du collège électoral.

Date

1811

Cote

3 M 19

Résultat n°11

Maires et adjoints à la nomination de l'Empereur : décrets de nominations et listes de présentations.

Date

1807-1808

Cote

2 M 80

Résultat n°12

Cantons de Breteuil, Conches et Damville.

Date

1806

Cote

3 M 15

Résultat n°13

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination de l'Empereur.

Date

1809-1812

Cote

2 M 84

Résultat n°14

Minutes de lettres adressées à la police et gendarmerie

Date

an VIII-1806

Cote

1 M 211

Résultat n°15

Pont-Audemer

Date

1811

Cote

3 M 32-33

Résultat n°16

Correspondance préfectorale adressée à des fonctionnaires de tous ordres.

Date

an VIII-1814

Cote

1 M 212

Résultat n°17

Cantons de Pacy, Rugles, Saint-André, Verneuil et Vernon.

Date

1806

Cote

3 M 17

Résultat n°18

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination de l'Empereur : listes de propositions, décrets de nominations ; correspondance.

Date

1812-1814

Cote

2 M 86

Résultat n°19

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance et listes de propositions (1806-1807).

Date

an XI-1807

Cote

2 M 79

Résultat n°20

Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes par arrondissements des maires et adjoints proposés au préfet par les sous-préfets (août 1807).

Date

1807-1808

Cote

2 M 83