Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires et instructions.

    Date

    an XI-an XIII

    Cote

    3 M 21

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires...
  2. Résultat n°2

    Registre des votants en vue de l'élection des candidats pour le sénat conservateur.

    Date

    an XII-1812

    Cote

    3 M 35

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Collège électoral du département
    • Registre des votants en vue de l'élection des candidats...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux.

    Date

    an XII-1816

    Cote

    3 M 24

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations...
    • Procès-verbaux.
  4. Résultat n°4

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet.

    Date

    1809-1812

    Cote

    2 M 85

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Nominations de maires, adjoints et conseillers municipaux...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  5. Résultat n°5

    Listes civiques complémentaires pour les communes de Bourth, Houlbec-Cocherel, Nonancourt, Sainte-Colombe, Saint-Germain-des-Angles, Sémerville et Verneuil.

    Date

    1811

    Cote

    3 M 18

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Listes civiques complémentaires pour les communes de...
  6. Résultat n°6

    Les Andelys

    Date

    1811

    Cote

    3 M 27

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements
    • Les Andelys
  7. Résultat n°7

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction.

    Date

    août 1812

    Cote

    2 M 88

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement (1813) quinquennal des maires et adjoints...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Instructions ministérielles et correspondance relatives à la confection des listes électorales.

    Date

    an IX-1813

    Cote

    3 M 8

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Instructions ministérielles et correspondance relatives...
  10. Résultat n°10

    Listes des membres du collège électoral.

    Date

    1811

    Cote

    3 M 19

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Listes des membres du collège électoral.
  11. Résultat n°11

    Maires et adjoints à la nomination de l'Empereur : décrets de nominations et listes de présentations.

    Date

    1807-1808

    Cote

    2 M 80

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints...
    • Maires et adjoints à la nomination de l'Empereur :...
  12. Résultat n°12

    Cantons de Breteuil, Conches et Damville.

    Date

    1806

    Cote

    3 M 15

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Listes civiques des communes de l'arrondissement d'Evreux
    • Cantons de Breteuil, Conches et Damville.
  13. Résultat n°13

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination de l'Empereur.

    Date

    1809-1812

    Cote

    2 M 84

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Nominations de maires, adjoints et conseillers municipaux...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  14. Résultat n°14

    Minutes de lettres adressées à la police et gendarmerie

    Date

    an VIII-1806

    Cote

    1 M 211

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Consulat et Empire
    • Minutes de lettres préfectorales relatives au contrôle...
    • Minutes de lettres adressées à la police et gendarmerie
  15. Résultat n°15

    Pont-Audemer

    Date

    1811

    Cote

    3 M 32-33

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements
    • Pont-Audemer
  16. Résultat n°16

    Correspondance préfectorale adressée à des fonctionnaires de tous ordres.

    Date

    an VIII-1814

    Cote

    1 M 212

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Consulat et Empire
    • Minutes de lettres préfectorales relatives au contrôle...
    • Correspondance préfectorale adressée à des fonctionnaires...
  17. Résultat n°17

    Cantons de Pacy, Rugles, Saint-André, Verneuil et Vernon.

    Date

    1806

    Cote

    3 M 17

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Listes civiques des communes de l'arrondissement d'Evreux
    • Cantons de Pacy, Rugles, Saint-André, Verneuil et Vernon.
  18. Résultat n°18

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination de l'Empereur : listes de propositions, décrets de nominations ; correspondance.

    Date

    1812-1814

    Cote

    2 M 86

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement (1813) quinquennal des maires et adjoints...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  19. Résultat n°19

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance et listes de propositions (1806-1807).

    Date

    an XI-1807

    Cote

    2 M 79

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement des Conseils municipaux en exécution...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  20. Résultat n°20

    Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes par arrondissements des maires et adjoints proposés au préfet par les sous-préfets (août 1807).

    Date

    1807-1808

    Cote

    2 M 83

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints...
    • Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes...
  21. Résultat n°21

    Présidents des assemblées cantonales.

    Date

    an XI-1814

    Cote

    3 M 22

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations...
    • Présidents des assemblées cantonales.
  22. Résultat n°22

    Louviers

    Date

    1811

    Cote

    3 M 31

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements
    • Louviers
  23. Résultat n°23

    Assemblées cantonales : procès-verbaux.

    Date

    1812-1813

    Cote

    3 M 34

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales : procès-verbaux.
  24. Résultat n°24

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du premier Consul puis de l'Empereur (les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon) ; listes de propositions, arrêtés de nomination ; notices individuelles.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    2 M 77

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement des Conseils municipaux en exécution...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  25. Résultat n°25

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : listes de propositions et correspondance.

    Date

    1812-1814

    Cote

    2 M 87

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement (1813) quinquennal des maires et adjoints...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux.

    Date

    an XII-1812

    Cote

    3 M 36

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Collège électoral du département
    • Procès-verbaux.
  28. Résultat n°28

    Bernay

    Date

    1811

    Cote

    3 M 28

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements
    • Bernay
  29. Résultat n°29

    Complément de la liste du collège électoral.

    Date

    1811

    Cote

    3 M 20

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Complément de la liste du collège électoral.
  30. Résultat n°30

    Maires et adjoints à la nomination du préfet : pièces relatives à la présentation des candidats aux places vacantes (listes de propositions, correspondance) ; notices individuelles (maires des cantons de Breteuil et de Rugles).

    Date

    1807-1808

    Cote

    2 M 81

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints...
    • Maires et adjoints à la nomination du préfet : pièces...
  31. Résultat n°31

    Cantons d'Evreux et Nonancourt.

    Date

    1806

    Cote

    3 M 16

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Listes civiques des communes de l'arrondissement d'Evreux
    • Cantons d'Evreux et Nonancourt.
  32. Résultat n°32

    Evreux

    Date

    1811

    Cote

    3 M 29-30

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements
    • Evreux
  33. Résultat n°33

    Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction pour les arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (août 1807).

    Date

    1807-1808

    Cote

    2 M 82

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints...
    • Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes...
  34. Résultat n°34

    Présidents et membres des collèges électoraux.

    Date

    an XI-1814

    Cote

    3 M 23

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations...
    • Présidents et membres des collèges électoraux.
  35. Résultat n°35

    Listes des 600 plus imposés du département ; correspondance ; états des contribuables.

    Date

    an XIII-1811

    Cote

    3 M 14

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Listes des 600 plus imposés du département ; correspondance...
  36. Résultat n°36

    Conseillers municipaux à la nomination du préfet : registre des membres des conseils municipaux (par arrondissements et justices de paix) nommés par arrêté préfectoral du 3 vendémiaire an XII.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    2 M 78

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement des Conseils municipaux en exécution...
    • Conseillers municipaux à la nomination du préfet :...
  37. Résultat n°37

    Collèges électoraux : procès-verbaux.

    Date

    1806

    Cote

    3 M 37

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Collèges électoraux : procès-verbaux.