37 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires et instructions.

    Date

    an XI-an XIII

    Cote

    3 M 21

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires...
  2. Résultat n°2

    Registre des votants en vue de l'élection des candidats pour le sénat conservateur.

    Date

    an XII-1812

    Cote

    3 M 35

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Collège électoral du département
    • Registre des votants en vue de l'élection des candidats...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux.

    Date

    an XII-1816

    Cote

    3 M 24

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations...
    • Procès-verbaux.
  4. Résultat n°4

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet.

    Date

    1809-1812

    Cote

    2 M 85

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Nominations de maires, adjoints et conseillers municipaux...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  5. Résultat n°5

    Listes civiques complémentaires pour les communes de Bourth, Houlbec-Cocherel, Nonancourt, Sainte-Colombe, Saint-Germain-des-Angles, Sémerville et Verneuil.

    Date

    1811

    Cote

    3 M 18

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Listes civiques complémentaires pour les communes de...
  6. Résultat n°6

    Les Andelys

    Date

    1811

    Cote

    3 M 27

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements
    • Les Andelys
  7. Résultat n°7

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction.

    Date

    août 1812

    Cote

    2 M 88

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement (1813) quinquennal des maires et adjoints...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  8. Résultat n°8

    Consulat et Premier Empire. Correspondance, discours, procès-verbaux envoyés par les communes pour les anniversaires de la fête du 18 brumaire, fête du 14 juillet, fêtes pour les paix et victoires, couronnement de l'Empereur, naissance du Roi de Rome ; cérémonies de mariages des rosières avec des militaires.

    Date

    an VII-1813

    Cote

    1 M 344

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Consulat et Premier Empire. Correspondance, discours,...
  9. Résultat n°9

    Instructions ministérielles et correspondance relatives à la confection des listes électorales.

    Date

    an IX-1813

    Cote

    3 M 8

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Instructions ministérielles et correspondance relatives...
  10. Résultat n°10

    Listes des membres du collège électoral.

    Date

    1811

    Cote

    3 M 19

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Listes des membres du collège électoral.
  11. Résultat n°11

    Maires et adjoints à la nomination de l'Empereur : décrets de nominations et listes de présentations.

    Date

    1807-1808

    Cote

    2 M 80

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints...
    • Maires et adjoints à la nomination de l'Empereur :...
  12. Résultat n°12

    Cantons de Breteuil, Conches et Damville.

    Date

    1806

    Cote

    3 M 15

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Listes civiques des communes de l'arrondissement d'Evreux
    • Cantons de Breteuil, Conches et Damville.
  13. Résultat n°13

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination de l'Empereur.

    Date

    1809-1812

    Cote

    2 M 84

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Nominations de maires, adjoints et conseillers municipaux...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  14. Résultat n°14

    Minutes de lettres adressées à la police et gendarmerie

    Date

    an VIII-1806

    Cote

    1 M 211

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Consulat et Empire
    • Minutes de lettres préfectorales relatives au contrôle...
    • Minutes de lettres adressées à la police et gendarmerie
  15. Résultat n°15

    Pont-Audemer

    Date

    1811

    Cote

    3 M 32-33

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements
    • Pont-Audemer
  16. Résultat n°16

    Correspondance préfectorale adressée à des fonctionnaires de tous ordres.

    Date

    an VIII-1814

    Cote

    1 M 212

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Consulat et Empire
    • Minutes de lettres préfectorales relatives au contrôle...
    • Correspondance préfectorale adressée à des fonctionnaires...
  17. Résultat n°17

    Cantons de Pacy, Rugles, Saint-André, Verneuil et Vernon.

    Date

    1806

    Cote

    3 M 17

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Listes civiques des communes de l'arrondissement d'Evreux
    • Cantons de Pacy, Rugles, Saint-André, Verneuil et Vernon.
  18. Résultat n°18

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination de l'Empereur : listes de propositions, décrets de nominations ; correspondance.

    Date

    1812-1814

    Cote

    2 M 86

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement (1813) quinquennal des maires et adjoints...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  19. Résultat n°19

    Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance et listes de propositions (1806-1807).

    Date

    an XI-1807

    Cote

    2 M 79

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement des Conseils municipaux en exécution...
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
  20. Résultat n°20

    Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes par arrondissements des maires et adjoints proposés au préfet par les sous-préfets (août 1807).

    Date

    1807-1808

    Cote

    2 M 83

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII
    • Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints...
    • Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes...