Empire, Second - Recherche

Résultat n°1
Second Empire. Correspondance, rapports, procès-verbaux des communes relatifs aux cérémonies données en l'honneur de la proclamation de l'Empire.

Date

décembre 1852

Cote

1 M 353
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 1 M Administration générale
- Cérémonies publiques
- Second Empire. Correspondance, rapports, procès-verbaux...
Résultat n°2
Maires et adjoints nommés par l'Empereur : correspondance et états de propositions ; décrets de nomination.

Date

1865

Cote

2 M 136
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Documents généraux
- Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
- Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1865)
- Maires et adjoints nommés par l'Empereur : correspondance...
Résultat n°3
Elections des députés au Corps législatif, en exécution du décret du 29 mai 1857 : instructions, correspondance, procès-verbaux de recensement des votes (juin 1857) ; députés élus : Suchet d'Albufera, de Blosseville et d'Arjuzon.

Cote

3 M 166
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections législatives
- Documents généraux
- Second Empire
- Elections des députés au Corps législatif, en exécution...
Résultat n°4
1853-1855

Cote

1 M 251
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 1 M Administration générale
- Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
- Second Empire
- Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
- 1853-1855
Résultat n°5
Mutations dans le personnel des maires et adjoints ; liste des maires et adjoints du département en 1867.

Date

1866-1869

Cote

2 M 138
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Documents généraux
- Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
- Mutations dans le personnel des maires et adjoints...
Résultat n°6
Second Empire. Correspondance et adresses au sujet des fêtes données en l'honneur du mariage de l'Empereur (février 1853), de la naissance du prince impérial (1856) ; instructions, correspondance et dossiers concernant les secours aux enfants nés en mars 1856.

Date

1853-1870

Cote

1 M 355
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 1 M Administration générale
- Cérémonies publiques
- Second Empire. Correspondance et adresses au sujet...
Résultat n°7
Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, états de propositions, rapports, listes de maires et adjoints.

Date

1865

Cote

2 M 137
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Documents généraux
- Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
- Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1865)
- Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance,...
Résultat n°8
1865-1870

Cote

3 M 98
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Listes électorales
- Second Empire
- 1865-1870
Résultat n°9
(1863 et 1865)

Date

1863-1865

Cote

1 M 253
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 1 M Administration générale
- Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
- Second Empire
- Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
- (1863 et 1865)
Résultat n°10
Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions pour chaque canton de l'arrondissement d'Evreux ; pièces concernant aussi les autres arrondissements ; listes de maires et adjoints nommés.

Date

1855

Cote

2 M 132
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Documents généraux
- Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
- Nomination des maires et adjoints
- Maires et adjoints nommés par le préfet : états et...
Résultat n°11
Maires et adjoints nommés par l'Empereur : états des propositions et décrets de nominations collectives.

Date

1855

Cote

2 M 131
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Documents généraux
- Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
- Nomination des maires et adjoints
- Maires et adjoints nommés par l'Empereur : états des...
Résultat n°12
1856-1864

Cote

3 M 97
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Listes électorales
- Second Empire
- Instructions et correspondance relatives à la confection...
- 1856-1864
Résultat n°13
Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.

Date

1855

Cote

2 M 130
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Documents généraux
- Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
- Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec...
- Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.
Résultat n°14
1856-1862

Cote

1 M 252
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 1 M Administration générale
- Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
- Second Empire
- Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
- 1856-1862
Résultat n°15
1868-1870

Cote

1 M 254
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 1 M Administration générale
- Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
- Second Empire
- Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
- 1868-1870
Résultat n°16
Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1870) : extraits de délibérations des Conseils municipaux relatives à un nouveau mode de nomination des maires et adjoints (par le Conseil municipal).

Date

mars 1870

Cote

2 M 139
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Documents généraux
- Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
- Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1870)...
Résultat n°17
Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et états de propositions par arrondissements.

Date

1860

Cote

2 M 134
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Documents généraux
- Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
- Renouvellement quinquennal des maires et adjoints en...
- Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance...
Résultat n°18
Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).

Date

1855

Cote

2 M 129
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Documents généraux
- Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
- Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec...
- Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer...
Résultat n°19
Elections des députés au Corps législatif en application du décret du 27 avril 1869 : instructions, correspondance, procès-verbaux du recensement des votes (23-24 mai 1869), résultats ; députés élus : Suchet d'Albufera, Philémon Fouquet, d'Arjuzon et G. Petit.

Date

1868-1869

Cote

3 M 169
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections législatives
- Documents généraux
- Second Empire
- Elections des députés au Corps législatif en application...
Résultat n°20
Mutations dans le personnel des maires et adjoints.

Date

1861-1865

Cote

2 M 135
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Documents généraux
- Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
- Mutations dans le personnel des maires et adjoints.

Résultats de la recherche

Second Empire. Correspondance, rapports, procès-verbaux des communes relatifs aux cérémonies données en l'honneur de la proclamation de l'Empire.

Date

Cote

Maires et adjoints nommés par l'Empereur : correspondance et états de propositions ; décrets de nomination.

Date

Cote

Elections des députés au Corps législatif, en exécution du décret du 29 mai 1857 : instructions, correspondance, procès-verbaux de recensement des votes (juin 1857) ; députés élus : Suchet d'Albufera, de Blosseville et d'Arjuzon.

Cote

1853-1855

Cote

Mutations dans le personnel des maires et adjoints ; liste des maires et adjoints du département en 1867.

Date

Cote

Second Empire. Correspondance et adresses au sujet des fêtes données en l'honneur du mariage de l'Empereur (février 1853), de la naissance du prince impérial (1856) ; instructions, correspondance et dossiers concernant les secours aux enfants nés en mars 1856.

Date

Cote

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, états de propositions, rapports, listes de maires et adjoints.

Date

Cote

1865-1870

Cote

(1863 et 1865)

Date

Cote

Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions pour chaque canton de l'arrondissement d'Evreux ; pièces concernant aussi les autres arrondissements ; listes de maires et adjoints nommés.

Date

Cote

Maires et adjoints nommés par l'Empereur : états des propositions et décrets de nominations collectives.

Date

Cote

1856-1864

Cote

Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.

Date

Cote

1856-1862

Cote

1868-1870

Cote

Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1870) : extraits de délibérations des Conseils municipaux relatives à un nouveau mode de nomination des maires et adjoints (par le Conseil municipal).

Date

Cote

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et états de propositions par arrondissements.

Date

Cote

Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).

Date

Cote

Elections des députés au Corps législatif en application du décret du 27 avril 1869 : instructions, correspondance, procès-verbaux du recensement des votes (23-24 mai 1869), résultats ; députés élus : Suchet d'Albufera, Philémon Fouquet, d'Arjuzon et G. Petit.

Date

Cote

Mutations dans le personnel des maires et adjoints.

Date

Cote