26 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Second Empire. Correspondance, rapports, procès-verbaux des communes relatifs aux cérémonies données en l'honneur de la proclamation de l'Empire.

Date

décembre 1852

Cote

1 M 353

Résultat n°2

Maires et adjoints nommés par l'Empereur : correspondance et états de propositions ; décrets de nomination.

Date

1865

Cote

2 M 136

Résultat n°3

Elections des députés au Corps législatif, en exécution du décret du 29 mai 1857 : instructions, correspondance, procès-verbaux de recensement des votes (juin 1857) ; députés élus : Suchet d'Albufera, de Blosseville et d'Arjuzon.

Date

-

Cote

3 M 166

Résultat n°4

1853-1855

Date

-

Cote

1 M 251

Résultat n°5

Mutations dans le personnel des maires et adjoints ; liste des maires et adjoints du département en 1867.

Date

1866-1869

Cote

2 M 138

Résultat n°6

Second Empire. Correspondance et adresses au sujet des fêtes données en l'honneur du mariage de l'Empereur (février 1853), de la naissance du prince impérial (1856) ; instructions, correspondance et dossiers concernant les secours aux enfants nés en mars 1856.

Date

1853-1870

Cote

1 M 355

Résultat n°7

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, états de propositions, rapports, listes de maires et adjoints.

Date

1865

Cote

2 M 137

Résultat n°8

1865-1870

Date

-

Cote

3 M 98

Résultat n°9

(1863 et 1865)

Date

1863-1865

Cote

1 M 253

Résultat n°10

Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions pour chaque canton de l'arrondissement d'Evreux ; pièces concernant aussi les autres arrondissements ; listes de maires et adjoints nommés.

Date

1855

Cote

2 M 132

Résultat n°11

Maires et adjoints nommés par l'Empereur : états des propositions et décrets de nominations collectives.

Date

1855

Cote

2 M 131

Résultat n°12

1856-1864

Date

-

Cote

3 M 97

Résultat n°13

Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.

Date

1855

Cote

2 M 130

Résultat n°14

1856-1862

Date

-

Cote

1 M 252

Résultat n°15

1868-1870

Date

-

Cote

1 M 254

Résultat n°16

Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1870) : extraits de délibérations des Conseils municipaux relatives à un nouveau mode de nomination des maires et adjoints (par le Conseil municipal).

Date

mars 1870

Cote

2 M 139

Résultat n°17

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et états de propositions par arrondissements.

Date

1860

Cote

2 M 134

Résultat n°18

Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).

Date

1855

Cote

2 M 129

Résultat n°19

Elections des députés au Corps législatif en application du décret du 27 avril 1869 : instructions, correspondance, procès-verbaux du recensement des votes (23-24 mai 1869), résultats ; députés élus : Suchet d'Albufera, Philémon Fouquet, d'Arjuzon et G. Petit.

Date

1868-1869

Cote

3 M 169

Résultat n°20

Mutations dans le personnel des maires et adjoints.

Date

1861-1865

Cote

2 M 135