Empire, Second - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Second Empire. Correspondance, rapports, procès-verbaux des communes relatifs aux cérémonies données en l'honneur de la proclamation de l'Empire.	Cote 1 M 353	Date décembre 1852	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Cérémonies publiques Second Empire. Correspondance, rapports, procès-verbaux...
Résultat n°2	Maires et adjoints nommés par l'Empereur : correspondance et états de propositions ; décrets de nomination.	Cote 2 M 136	Date 1865	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1865) Maires et adjoints nommés par l'Empereur : correspondance...
Résultat n°3	Elections des députés au Corps législatif, en exécution du décret du 29 mai 1857 : instructions, correspondance, procès-verbaux de recensement des votes (juin 1857) ; députés élus : Suchet d'Albufera, de Blosseville et d'Arjuzon.	Cote 3 M 166	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections législatives Documents généraux Second Empire Elections des députés au Corps législatif, en exécution...
Résultat n°4	1853-1855	Cote 1 M 251	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Second Empire Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... 1853-1855
Résultat n°5	Mutations dans le personnel des maires et adjoints ; liste des maires et adjoints du département en 1867.	Cote 2 M 138	Date 1866-1869	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 Mutations dans le personnel des maires et adjoints...
Résultat n°6	Second Empire. Correspondance et adresses au sujet des fêtes données en l'honneur du mariage de l'Empereur (février 1853), de la naissance du prince impérial (1856) ; instructions, correspondance et dossiers concernant les secours aux enfants nés en mars 1856.	Cote 1 M 355	Date 1853-1870	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Cérémonies publiques Second Empire. Correspondance et adresses au sujet...
Résultat n°7	Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, états de propositions, rapports, listes de maires et adjoints.	Cote 2 M 137	Date 1865	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1865) Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance,...
Résultat n°8	1865-1870	Cote 3 M 98	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Listes électorales Second Empire 1865-1870
Résultat n°9	(1863 et 1865)	Cote 1 M 253	Date 1863-1865	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Second Empire Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... (1863 et 1865)
Résultat n°10	Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions pour chaque canton de l'arrondissement d'Evreux ; pièces concernant aussi les autres arrondissements ; listes de maires et adjoints nommés.	Cote 2 M 132	Date 1855	Lieu Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 Nomination des maires et adjoints Maires et adjoints nommés par le préfet : états et...
Résultat n°11	Maires et adjoints nommés par l'Empereur : états des propositions et décrets de nominations collectives.	Cote 2 M 131	Date 1855	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 Nomination des maires et adjoints Maires et adjoints nommés par l'Empereur : états des...
Résultat n°12	1856-1864	Cote 3 M 97	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Listes électorales Second Empire Instructions et correspondance relatives à la confection... 1856-1864
Résultat n°13	Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.	Cote 2 M 130	Date 1855	Lieu Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec... Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.
Résultat n°14	1856-1862	Cote 1 M 252	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Second Empire Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... 1856-1862
Résultat n°15	1868-1870	Cote 1 M 254	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Second Empire Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... 1868-1870
Résultat n°16	Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1870) : extraits de délibérations des Conseils municipaux relatives à un nouveau mode de nomination des maires et adjoints (par le Conseil municipal).	Cote 2 M 139	Date mars 1870	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1870)...
Résultat n°17	Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et états de propositions par arrondissements.	Cote 2 M 134	Date 1860	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 Renouvellement quinquennal des maires et adjoints en... Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance...
Résultat n°18	Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).	Cote 2 M 129	Date 1855	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec... Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer...
Résultat n°19	Elections des députés au Corps législatif en application du décret du 27 avril 1869 : instructions, correspondance, procès-verbaux du recensement des votes (23-24 mai 1869), résultats ; députés élus : Suchet d'Albufera, Philémon Fouquet, d'Arjuzon et G. Petit.	Cote 3 M 169	Date 1868-1869	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections législatives Documents généraux Second Empire Elections des députés au Corps législatif en application...
Résultat n°20	Mutations dans le personnel des maires et adjoints.	Cote 2 M 135	Date 1861-1865	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 Mutations dans le personnel des maires et adjoints.

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Second Empire. Correspondance, rapports, procès-verbaux des communes relatifs aux cérémonies données en l'honneur de la proclamation de l'Empire.

Maires et adjoints nommés par l'Empereur : correspondance et états de propositions ; décrets de nomination.

Elections des députés au Corps législatif, en exécution du décret du 29 mai 1857 : instructions, correspondance, procès-verbaux de recensement des votes (juin 1857) ; députés élus : Suchet d'Albufera, de Blosseville et d'Arjuzon.

1853-1855

Mutations dans le personnel des maires et adjoints ; liste des maires et adjoints du département en 1867.

Second Empire. Correspondance et adresses au sujet des fêtes données en l'honneur du mariage de l'Empereur (février 1853), de la naissance du prince impérial (1856) ; instructions, correspondance et dossiers concernant les secours aux enfants nés en mars 1856.

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, états de propositions, rapports, listes de maires et adjoints.

1865-1870

(1863 et 1865)

Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions pour chaque canton de l'arrondissement d'Evreux ; pièces concernant aussi les autres arrondissements ; listes de maires et adjoints nommés.

Maires et adjoints nommés par l'Empereur : états des propositions et décrets de nominations collectives.

1856-1864

Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.

1856-1862

1868-1870

Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1870) : extraits de délibérations des Conseils municipaux relatives à un nouveau mode de nomination des maires et adjoints (par le Conseil municipal).

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et états de propositions par arrondissements.

Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).

Elections des députés au Corps législatif en application du décret du 27 avril 1869 : instructions, correspondance, procès-verbaux du recensement des votes (23-24 mai 1869), résultats ; députés élus : Suchet d'Albufera, Philémon Fouquet, d'Arjuzon et G. Petit.

Mutations dans le personnel des maires et adjoints.