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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédures diverses pour infanticide, exposition de nouveau-né, assassinats et vols

    Date

    1748-1760

    Cote

    6 B 282 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses pour infanticide, exposition de...
  2. Résultat n°2
    Déclarations de grossesse, enfants trouvés

    330 medias

    Déclarations de grossesse, enfants trouvés

    Date

    1650-1785

    Cote

    16 B 975 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes criminelles
    • Sentences
    • Déclarations de grossesse, enfants trouvés
  3. Résultat n°3

    Déclarations de grossesse, constats d'enfants exposés et trouvés, obligations de baptêmes

    Date

    1690-1787

    Cote

    14 B 688 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Divers
    • Autres pièces
    • Déclarations de grossesse, constats d'enfants exposés...
  4. Résultat n°4

    1718-1720

    Date

    1718-1720

    Cote

    11 B 318 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1718-1720