Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
101 B 111 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1655-1752
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Épaves et objets sauvés
  • Mainlevée
  • 1655-1752
Résultat n°2
Cote
101 B 109 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1656-1742
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Épaves et objets sauvés
  • Déclarations
Résultat n°3
Cote
101 B 110 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1681-1786
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Épaves et objets sauvés
  • Contestations, contraventions
Résultat n°4
Cote
101 B 113 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1654-1733
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Épaves et objets sauvés
  • Adjudicaons
  • 1654-1733
Résultat n°5
Cote
101 B 108 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
XVIIe-1770
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Épaves et objets sauvés
  • Réglementation
Résultat n°6
Cote
101 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1753-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Épaves et objets sauvés
  • Mainlevée
  • 1753-1788
Résultat n°7
Cote
101 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1753-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Épaves et objets sauvés
  • Adjudicaons
  • 1753-1790