Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 791 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1602-1784
Lieu
Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
  • Réceptions des gens de métier : certificats de maîtrises....
Résultat n°2
Cote
11 B 255 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1704-1777
Lieu
Lyons-la-Forêt — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Bailliage, police et administraon
  • Réceptions, autorisations d'exercer des métiers : chirurgien,...