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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Epidémie : visite et choix du couvent des Pénitents de Sainte-Barbe pour le traitement des malades contagieux, autorisation de leur inhumation dans le cimetière du couvent
Cote
78 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1770
 Lieu
Louviers — Justice seigneuriale, Louviers — Sainte-Barbe, pénitents
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
  • Police et administraon
  • Administraon de la ville
  • Epidémie : visite et choix du couvent des Pénitents...
Résultat n°2

Police de la ville - réglementation, procès-verbaux, amendes, surveillance, loterie, comédies, cas de rage, procès-verbaux en cas de noyades, suicides, péages, libelles, nettoyage de la ville, inondations, certificat de bonne santé (aucun soupçon de mal contagieux) délivré par les consuls d'Avignon (1683) - tabacs (1689) - bureau de change, entretien portes et murailles - passeports pour transport sur la Seine de poudre, savon, plomb, salpêtre pour les Invalides ou compagnie des places (1735- 1736) - échenillage (1732)
Cote
16 B 795 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1636-1789
 Lieu
Seine — Navigation, transport fluvial, Vernon, Vernon — Bailliage, Vernon — Police
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
  • Police de la ville - réglementation, procès-verbaux,...