Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Théodore Marvin à Epreville

    Date

    1781-1783

    Cote

    3 B 604 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies au bailliage de Beaumont
    • Biens de parculiers
    • Théodore Marvin à Epreville
  2. Résultat n°2

    (1763-1764, 1725-1764)

    Date

    1725-1764

    Cote

    3 B 510 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Procédures diverses closes entre 1751 et 1766 et pièces...
    • (1763-1764, 1725-1764)
  3. Résultat n°3

    Bail à ferme de dix-sept pièces de terre appartenant à la fabrique, situées à Villez-sur-le-Neubourg et Épréville.

    Date

    1790

    Cote

    G1494

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Villez-sur-le-Neubourg
    • Bail à ferme de dix-sept pièces de terre appartenant...
  4. Résultat n°4

    Aveux rendus par la fabrique à Gabriel des Marettes, écuyer, seigneur du fief de Boyon et des Jardins, situé sur les paroisses de Combon, Sainte-Opportune-la Campagne et ès environs (1721), à Pierre Godart, chevalier, seigneur haut justicier, patron et marquis de Belbeuf (1736), à Charles de Cossette, chevalier, seigneur du fief du Petit-Menille, paroisse de Sainte-Colombe (1732), à Françoise Le Diacre, veuve de « Georges de Lieurray », seigneur d'une portion du fief d'Omonville, « lequel s'étend sur les paroisses du Neubourg, Épréville, Sainte-Colombe, Combon, La Salle-Cocquerel et ès environs » (1734), à Claude de Saint-Simon, chevalier, grand croix de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, commandeur de Saint-Étienne de Renneville (1749), à Nicolas de Mauduit, seigneur de Sémerville, « enseigne des vaisseaux du Roy » (1755), à Robert-Philbert Le Carpentier des Longvaux, écuyer, seigneur de Combon (1757), à Pierre-Jacques Le Carpentier, seigneur du Petit-Menille (1771), à Marie-Anne-Claudine de La Rochefoucauld Cousage, abbesse de Saint-Sauveur d'Évreux (1770), et à Pierre-Jacques Le Carpentier, chevalier, baron de Combon (1784), pour des terres relevant des seigneuries et des fiefs de Boyon et des Jardins, d'Omonville, du Petit-Menille, de la commanderie de Saint-Étienne de Renneville, de Sémerville et de Combon.

    Date

    1721-1783

    Cote

    G1150

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Sainte-Colombe-la-Campagne
    • Aveux rendus par la fabrique à Gabriel des Marettes,...
  5. Résultat n°5

    Cinquième volume contenant les églises paroissiales (lettres D à J.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G26

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Cinquième volume contenant les églises paroissiales...
  6. Résultat n°6

    Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Anne-Claude-Robert Le Roux (1736) et à Pierre-Robert Le Roux (1758), présidents à mortier au parlement de Rouen, pour des terres relevant de la baronnie d'Acquigny, – au chapitre cathédral de Beauvais (1711-1779), pour des terres relevant de la seigneurie d'Ailly, et au couvent des Célestins de la Sainte-Trinité-lès-Mantes (1784), pour une pièce de terre relevant de la seigneurie de Cesseville, – à Jean-Baptiste Langlois, conseiller, fermier général du Roi (1699-1700) et à Antoine-Augustin des Harbiers, marquis de L'Élenduère, marié à dame Le Prévost de Lestaurière (1751), pour une demi-acre de terre relevant du fief Doynel, « sis dans l'enclos de Louviers et ès environs », – à Jean-Nicolas Le Cheron, maître ordinaire en la Cour des comptes, aides et finances de Normandie (1781), pour une pièce de lerre relevant de la seigneurie d'Epreville, – à Pierre-Armand Le Vicomte, premier président des Requêtes du parlement de Rouen (1752), pour des terres relevant du fief dé L'Éprevier, – à Charles-François de Campion (1761), pour des terres relevant de la seigneurie de Limare, – aux archevêques de Rouen, comtes et seigneurs hauts-justiciers de la ville de Louviers (1710-1780), pour des maisons et des terres relevant du comté de Louviers, – à Gabriel Le Page, ancien procureur général en la Cour des aides de Normandie (1677), à Jean-Pierre Le Pesant, lieutenant-général du bailliage de Rouen et premier président au Présidial dudit lieu (1740) et à Jean-Pierre-Adrien-Augustin Le Pesant (1784), pour des terres relevant de la seigneurie de Pinterville, – à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux (1696-1774), pour une maison et pour des terres relevant du fief de Saint-Taurin « assis en la ville de Louviers et aux environs », – à Nicolas Le Cheron, élu en l'élection de Pont-de-l'Arche (1701), et à Jean-Nicolas Le Cheron, maître ordinaire en la Cour des comptes de Normandie (1780), pour des terres relevant du fief de la Salle-du-Bois, – à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1760), pour des terres relevant de la châtellenie du Vaudreuil, – à l'abbaye de Saint-Ouen de Rouen (1660-1723), pour des terres relevant du fief de Vernon et de la baronnie de Daubeuf, – à Pomponne et Claude Le Roux (1694) et à Claude-Amand Le Roux (1752), pour des terres relevant de la seigneurie de Vironvay.

    Date

    1660-1784

    Cote

    G853

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Louviers
    • Notre-Dame
    • Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Anne-Claude-Robert...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Biens de Denis Dumoutier (d'Epreville-près-le-Neubourg)

    Date

    1675-1676

    Cote

    3 B 660 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies en la vicomté de Beaumont
    • Biens de Denis Dumoutier (d'Epreville-près-le-Neubourg)
  9. Résultat n°9

    Quatrième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, transcrit au XVe siècle et contenant les copies de 466 documents.

    Date

    XIIe-1432

    Cote

    G125

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Quatrième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux,...
  10. Résultat n°10

    Violences commises à Epreville près Le Neubourg

    Date

    1642-1655

    Cote

    3 B 878 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Violences commises à Epreville près Le Neubourg
  11. Résultat n°11

    Le comte d'Harcourt contre Théodore Marvin et David Leroy (d'Epreville) - contentieux concernant aussi Jean Baptiste de Lieurey, seigneur d'Omonville, contre Théodore Marvin, marchand de vaches (d'Epreville)

    Date

    1754-1782

    Cote

    3 B 544 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Le comte d'Harcourt contre Théodore Marvin et David...