Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 209 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1648-1781
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Réforme d'actes d'état-civil à la requête de François...
Résultat n°2
Cote
3 B 810 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1738-1790
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Pièces se rattachant aux procédures
  • Procès-verbaux d'états et de vérifications après décès...
Résultat n°3
Cote
16 B 813 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1647-1771
Lieu
Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
  • Procédure : promesses de mariage, contrats de mariage,...
Résultat n°4
Cote
14 B 420 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai 1756-mars 1789
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
  • Autres pièces
  • Rectification d'état-civil