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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 260 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1666-1749
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Offices et méers
  • Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons,...
  • 1666-1749
Résultat n°2
Cote
1 B 261 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1750-1790
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Offices et méers
  • Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons,...
  • 1750-1790