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  1. Résultat n°1

    1765-1768

    Date

    1765-1768

    Cote

    13 B 559 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1765-1768
  2. Résultat n°2
    mars 1691-décembre 1692

    88 medias

    mars 1691-décembre 1692

    Date

    mars 1691-décembre 1692

    Cote

    13 B 20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Registre pour les causes du roi : assises me curiales,...
    • mars 1691-décembre 1692
  3. Résultat n°3

    1684-1691

    Date

    1684-1691

    Cote

    1 B 356 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1684-1691
  4. Résultat n°4

    1704-1711

    Date

    1704-1711

    Cote

    1 B 369 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1704-1711
  5. Résultat n°5
    février 1742-juin 1755

    663 medias

    février 1742-juin 1755

    Date

    février 1742-juin 1755

    Cote

    13 B 22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Registre pour les causes du roi : assises me curiales,...
    • février 1742-juin 1755
  6. Résultat n°6
    septembre 1699-septembre 1703

    85 medias

    septembre 1699-septembre 1703

    Date

    septembre 1699-septembre 1703

    Cote

    13 B 21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Registre pour les causes du roi : assises me curiales,...
    • septembre 1699-septembre 1703
  7. Résultat n°7
    mai 1775-avril 1786

    53 medias

    mai 1775-avril 1786

    Date

    mai 1775-avril 1786

    Cote

    13 B 26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Registre pour les causes du roi : assises me curiales,...
    • mai 1775-avril 1786
  8. Résultat n°8

    1780-1784

    Date

    1780-1784

    Cote

    8 B 133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1780-1784
  9. Résultat n°9

    Affaire Charon : vols à Verneuil par Jean-Denis Charon et ses complices, évasion des prisons de Verneuil, procès criminel au bailliage de La Loupe, puis au bailliage de Chartres contre Charon, Madeleine Camus, sa femme, François Bineaucé et Marguerite Huret, colporteurs et quincaillers, pour vols au marché de la Loupe

    Date

    1775-1780

    Cote

    15 B 113 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
    • Bailliage, causes criminelles
    • Affaire Charon : vols à Verneuil par Jean-Denis Charon...
  10. Résultat n°10

    Contre Pierre-Louis Cœuret et Denis Guillebert, gardes en forêt de Bretonne, pour meurtre d'un journalier, et lettres de rémission - procédure contre des grenadiers du régiment de Lorraine ayant favorisé leur évasion

    Date

    1780-1781

    Cote

    13 B 580 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre Pierre-Louis Cœuret et Denis Guillebert, gardes...
  11. Résultat n°11
    juin 1755-septembre 1761

    416 medias

    juin 1755-septembre 1761

    Date

    juin 1755-septembre 1761

    Cote

    13 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Registre pour les causes du roi : assises me curiales,...
    • juin 1755-septembre 1761
  12. Résultat n°12

    Contre Jacques Nion, jardinier de Conches, pour vol et projet d'évasion de la prison

    Date

    1781

    Cote

    8 B 125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre Jacques Nion, jardinier de Conches, pour vol...
  13. Résultat n°13

    Vols et évasion de Michel Perduelle

    Date

    1769-1770

    Cote

    42 B 74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles
    • Causes criminelles
    • Vols et évasion de Michel Perduelle
  14. Résultat n°14

    Vol d'une paire de bas par Nicolas Hébert - évasion de celui-ci de la prison de Brionne, puis saisie de ses biens

    Date

    1768-1781

    Cote

    34 B 139 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes criminelles
    • Vol d'une paire de bas par Nicolas Hébert - évasion...
  15. Résultat n°15

    1788

    Date

    1788

    Cote

    4 B 405 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1788
  16. Résultat n°16

    Contre Jean Duponchel sur plainte de Pierre Bocquet, laboureur, collecteur des tailles de la paroisse du Mesnil Lieubray, pour violences et pour évasion

    Date

    1750-1752

    Cote

    11 B 329 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre Jean Duponchel sur plainte de Pierre Bocquet,...
  17. Résultat n°17
    février 1766-avril 1775

    81 medias

    février 1766-avril 1775

    Date

    février 1766-avril 1775

    Cote

    13 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Registre pour les causes du roi : assises me curiales,...
    • février 1766-avril 1775
  18. Résultat n°18

    1732-1734

    Date

    1732-1734

    Cote

    11 B 323 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1732-1734
  19. Résultat n°19

    Vol fait à Francis Duclos, de Saint-Léger par Marie Hudron, femme de François Cornu, et évasion de celle-ci

    Date

    1769-1770

    Cote

    5 B 104 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Ville de Bernay, juridiction de police
    • Procédures
    • Vol fait à Francis Duclos, de Saint-Léger par Marie...
  20. Résultat n°20

    Injures contre Jacques Rolland, greffier au présidial d'Evreux (1698-1699) - tentative d'assassinat à Evreux contre les frères Huet de la compagnie de Strasbourg (1698) - évasions de la prison d'Evreux (1699)

    Date

    1698-1699

    Cote

    1 B 365 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • Injures contre Jacques Rolland, greffier au présidial...