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  1. Résultat n°1

    Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes de Glisolles, (le) Plessis-Grohan, (les) Ventes et Villalet.

    Date

    an XI-1893

    Cote

    7 M 286

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes...
  2. Résultat n°2

    Droits d'usage dans la forêt d'Evreux : correspondance ; pièces de procédure.

    Date

    1791-1838

    Cote

    7 M 284

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Droits d'usage dans la forêt d'Evreux : correspondance...
  3. Résultat n°3

    Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes d'Angerville-la-Cam-pagne, Aulnay, (la) Bonneville, (les) Baux-Sainte-Croix, Evreux, Gaudreville-la-Rivière.

    Date

    an XI-1923

    Cote

    7 M 285

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes...
  4. Résultat n°4

    Plans de lotissement des forêts de l'inspection d'Evreux.

    Date

    [1900]

    Cote

    7 M 266

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Plans de lotissement des forêts de l'inspection d'Evreux.
  5. Résultat n°5

    Plans et procès-verbaux d'arpentage des coupes de l'ordinaire (1811) des forêts impériales de l'arrondissement d'Evreux.

    Date

    1811

    Cote

    7 M 274

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois
    • Plans et procès-verbaux d'arpentage des coupes de l'ordinaire...