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Résultat n°1

Evreux

Date

1831-1937

Cote

3 M 698

Résultat n°2

Maires, adjoints et conseillers municipaux des Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon.

Date

mai 1815

Cote

2 M 91

Résultat n°3

Maires et adjoints à la nomination du Roi : correspondance et listes de candidats pour les villes des Andelys, Bernay, Evreux, Gisors, Louviers, Pont-Audemer, Verneuil et Vernon ; enquêtes, démissions, révocations nominations.

Date

1831-1833

Cote

2 M 111

Résultat n°4

Maires et adjoints nommés par le Roi : listes de propositions, avis d'ordonnance, ordonnances de nominations (Evreux), lettres de démission.

Date

1843-1845

Cote

2 M 122

Résultat n°5

Elections municipales complémentaires à Evreux : listes d'émargement des votants.

Date

1936-1937

Cote

3 M 443

Résultat n°6

Nomination des maires et adjoints en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII : maires et adjoints à la nomination du premier Consul (Les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Verneuil) ; listes de candidats présentés par le préfet ; décrets de nominations.

Date

an VIII-an X

Cote

2 M 76

Résultat n°7

Maires et adjoints nommés par le Président de la République : propositions, décret de nominations collectives pour les villes des Andelys, Bernay, Brionne, Evreux, Gisors, Louviers, Pont-Audemer, Verneuil et Vernon.

Date

1852

Cote

2 M 127

Résultat n°8

Evreux

Date

an VIII-1878

Cote

2 M 384

Résultat n°9

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du premier Consul puis de l'Empereur (les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon) ; listes de propositions, arrêtés de nomination ; notices individuelles.

Date

an XI-1807

Cote

2 M 77

Résultat n°10

Acquigny à Evreux

Date

1834-1899

Cote

3 M 445

Résultat n°11

Acquigny à Evreux

Date

1935

Cote

3 M 461

Résultat n°12

Registre sommier des maires et adjoints pour les communes de l'arrondissement d'Evreux.

Date

février 1831-octobre 1846

Cote

2 M 110