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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril 1837, d'un député pour le collège électoral d'Evreux en remplacement de Salvandy, nommé ministre secrétaire d'Etat au département de l'Instruction publique : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (mai 1837), liste des votants ; député élu : Aimable Trutat.
Cote
3 M 147
 Date
mai 1837
 Lieu
Evreux (arrondissement), députés (élections)
 Type de document
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 3 M Élections
  • Élections législatives
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  • Monarchie de Juillet
  • Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril...
Résultat n°2

Election, en exécution de l'ordonnance du 12 octobre 1833, d'un député pour le collège d'Evreux, en remplacement d'A. Du Meilet, décédé (novembre 1833) ; député élu : de Salvandy.
Cote
3 M 141
 Date- Lieu
Evreux (arrondissement), députés (élections)
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 3 M Élections
  • Élections législatives
  • Documents généraux
  • Monarchie de Juillet
  • Election, en exécution de l'ordonnance du 12 octobre...
Résultat n°3

Procès-verbaux des opérations (circonscription d'Evreux) ; député élu : Suchet d'Albufera.
Cote
3 M 163
 Date
1852
 Lieu
Evreux (arrondissement), députés (élections)
 Type de document
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 3 M Élections
  • Élections législatives
  • Documents généraux
  • Seconde République
  • Élections des députés au Corps législatif en exécution...
  • Procès-verbaux des opérations (circonscription d'Evreux)...
Résultat n°4

Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 12 juin 1842 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (9-10 juillet 1842) ; députés élus : Garnier-Pagès, Hébert, H. Passy, A. Passy, Dupont-de-l'Eure (ce dernier est élu par trois collèges : Evreux, Bernay et Brionne).
Cote
3 M 152
 Date- Lieu
Bernay (arrondissement), députés (élections), Brionne, députés, Evreux (arrondissement), députés (élections)
 Type de document
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 3 M Élections
  • Élections législatives
  • Documents généraux
  • Monarchie de Juillet
  • Elections des députés, en exécution de l'ordonnance...
Résultat n°5

Instructions et correspondance ; listes des votants de la ville d'Evreux.
Cote
3 M 162
 Date
1852
 Lieu
Evreux (arrondissement), députés (élections)
 Type de document
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 3 M Élections
  • Élections législatives
  • Documents généraux
  • Seconde République
  • Élections des députés au Corps législatif en exécution...
  • Instructions et correspondance ; listes des votants...
Résultat n°6

Election, en exécution de l'ordonnance du 30 août 1842, de deux députés pour les collèges électoraux de Bernay et Brionne, en remplacement de Dupont-de-l'Eure qui a opté pour la circonscription d'Evreux : procès-verbaux des opérations (24 septembre 1842) ; députés élus : Auguste Le Prévost (Bernay) et Legendre (Brionne).
Cote
3 M 153
 Date
septembre-octobre 1842
 Lieu
Bernay (arrondissement), députés (élections), Brionne, députés, Evreux (arrondissement), députés (élections)
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
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  • Election, en exécution de l'ordonnance du 30 août 1842,...