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  1. Résultat n°1

    Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril 1837, d'un député pour le collège électoral d'Evreux en remplacement de Salvandy, nommé ministre secrétaire d'Etat au département de l'Instruction publique : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (mai 1837), liste des votants ; député élu : Aimable Trutat.

    Date

    mai 1837

    Cote

    3 M 147

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Election, en exécution de l'ordonnance du 30 avril...
  2. Résultat n°2

    Election, en exécution de l'ordonnance du 12 octobre 1833, d'un député pour le collège d'Evreux, en remplacement d'A. Du Meilet, décédé (novembre 1833) ; député élu : de Salvandy.

    Cote

    3 M 141

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Election, en exécution de l'ordonnance du 12 octobre...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux des opérations (circonscription d'Evreux) ; député élu : Suchet d'Albufera.

    Date

    1852

    Cote

    3 M 163

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Seconde République
    • Élections des députés au Corps législatif en exécution...
    • Procès-verbaux des opérations (circonscription d'Evreux)...
  4. Résultat n°4

    Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 12 juin 1842 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (9-10 juillet 1842) ; députés élus : Garnier-Pagès, Hébert, H. Passy, A. Passy, Dupont-de-l'Eure (ce dernier est élu par trois collèges : Evreux, Bernay et Brionne).

    Cote

    3 M 152

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    • 3 M Élections
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    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Elections des députés, en exécution de l'ordonnance...
  5. Résultat n°5

    Instructions et correspondance ; listes des votants de la ville d'Evreux.

    Date

    1852

    Cote

    3 M 162

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Seconde République
    • Élections des députés au Corps législatif en exécution...
    • Instructions et correspondance ; listes des votants...
  6. Résultat n°6

    Election, en exécution de l'ordonnance du 30 août 1842, de deux députés pour les collèges électoraux de Bernay et Brionne, en remplacement de Dupont-de-l'Eure qui a opté pour la circonscription d'Evreux : procès-verbaux des opérations (24 septembre 1842) ; députés élus : Auguste Le Prévost (Bernay) et Legendre (Brionne).

    Date

    septembre-octobre 1842

    Cote

    3 M 153

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    • Monarchie de Juillet
    • Election, en exécution de l'ordonnance du 30 août 1842,...