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  1. Résultat n°1

    Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux de l'arrondissement d'Evreux.

    Date

    1830

    Cote

    2 M 16

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires publics,...
  2. Résultat n°2

    Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, par arrondissements.

    Date

    an XII

    Cote

    2 M 8

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres,...
  3. Résultat n°3

    Louviers et Pont-Audemer

    Date

    septembre-novembre 1814

    Cote

    2 M 13

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires publics,...
    • Louviers et Pont-Audemer
  4. Résultat n°4

    Prestations de serment des fonctionnaires administratifs (maires, adjoints et conseillers municipaux) de l'arrondissement d'Evreux.

    Date

    août 1815-1824

    Cote

    2 M 15

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires administratifs...
  5. Résultat n°5

    Prestations de serment des fonctionnaires administratifs (maires, adjoints et conseils municipaux) de l'arrondissement d'Evreux.

    Date

    avril 1815

    Cote

    2 M 14

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires administratifs...
  6. Résultat n°6

    Evreux

    Date

    1853

    Cote

    2 M 22

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres,...
    • Evreux
  7. Résultat n°7

    Evreux

    Date

    septembre-novembre 1814

    Cote

    2 M 12

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires publics,...
    • Evreux
  8. Résultat n°8

    Les Andelys, Bernay et Evreux

    Date

    mai 1852

    Cote

    2 M 17

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Généralités
    • Prestations de serment des fonctionnaires administratifs...
    • Les Andelys, Bernay et Evreux