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  1. Résultat n°1

    Composition des Conseils municipaux (arrondissement d'Evreux) après les élections de 1896 et 1900.

    Date

    1896-1900

    Cote

    3 M 425

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 avril 1884
    • Composition des Conseils municipaux (arrondissement...
  2. Résultat n°2

    Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance ; listes de propositions ; composition des conseils municipaux dans les communes du canton de Conches en 1826 ; listes des maires et adjoints nommés avec notices individuelles ; états nominatifs des membres des conseils municipaux dans les communes des arrondissements des Andelys, Bernay et de cinq cantons de l'arrondissement d'Evreux (Breteuil, Damville, Pacy, Saint-André et Verneuil) dressés conformément à la circulaire du préfet du 10 février 1826 (décembre 1826).

    Date

    1825-1826

    Cote

    2 M 105

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Deuxième Restauration
    • Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1826)
    • Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance...
  3. Résultat n°3

    Composition des Conseils municipaux (arrondissement d'Evreux) après les élections de 1904 et 1908.

    Date

    1904-1908

    Cote

    3 M 431

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 avril 1884
    • Composition des Conseils municipaux (arrondissement...
  4. Résultat n°4

    Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions (affaires classées par arrondissements, plus détaillées pour celui d'Evreux) ; listes des maires et adjoints pour les arrondissements des Andelys, Evreux, Bernay et Pont-Audemer.

    Date

    1852

    Cote

    2 M 128

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Seconde République. - Loi du 7 juillet 1852
    • Nomination des maires et adjoints conformément à la...
    • Maires et adjoints nommés par le préfet : états et...
  5. Résultat n°5

    Renouvellement des Conseils municipaux (8 et 16 janvier 1881) : noms des délégués municipaux, tableaux politiques des résultats (en particulier dans les cantons de l'arrondissement d'Evreux) ; mutations des maires et adjoints en février et mars 1881 ; notices individuelles sur les élus ; listes des maires et adjoints par arrondissements.

    Cote

    3 M 412

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 12 août 1876
    • Renouvellement des Conseils municipaux (8 et 16 janvier...
  6. Résultat n°6

    Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions pour chaque canton de l'arrondissement d'Evreux ; pièces concernant aussi les autres arrondissements ; listes de maires et adjoints nommés.

    Date

    1855

    Cote

    2 M 132

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
    • Nomination des maires et adjoints
    • Maires et adjoints nommés par le préfet : états et...
  7. Résultat n°7

    Enquête préfectorale sur les maires du département : renseignements sur les anciens maires (durée du mandat) ; états de service des maires en fonction (communes de l'arrondissement d'Evreux) ; listes des maires de l'arrondissement d'Evreux.

    Date

    1922

    Cote

    3 M 437

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 avril 1884
    • Enquête préfectorale sur les maires du département...
  8. Résultat n°8

    Arrondissement d'Evreux

    Date

    1865-1881

    Cote

    2 M 155

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Listes de maires et adjoints nommés (1865-1881)
    • Listes des maires et adjoints par communes avec la...
    • Arrondissement d'Evreux
  9. Résultat n°9

    Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.

    Date

    1855

    Cote

    2 M 130

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
    • Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec...
    • Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.
  10. Résultat n°10

    Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Evreux, Pont-Audemer) 1879 ou 1880.

    Date

    1878-1880

    Cote

    3 M 411

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 12 août 1876
    • Maires et adjoints élus
    • Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys,...
  11. Résultat n°11

    Composition des Conseils municipaux (arrondissement d'Evreux) après les élections de 1925 et 1929.

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 M 440

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 avril 1884
    • Composition des Conseils municipaux (arrondissement...
  12. Résultat n°12

    Arrondissement d'Evreux

    Date

    1831-1834

    Cote

    3 M 391

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 21 mars 1831
    • Composition des Conseils municipaux par arrondissements,...
    • Arrondissement d'Evreux
  13. Résultat n°13

    Elections en exécution du décret du 30 avril 1815, des maires et adjoints des communes dont les municipalités sont à la nomination du préfet : correspondance, états des maires et adjoints élus dans les arrondissements des Andelys et Pont-Audemer ; états des candidats proposés au préfet (arr. d'Evreux).

    Date

    mai-juin 1815

    Cote

    2 M 93

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Cent Jours. - Décrets Impériaux des 20 et 30 avril...
    • Elections en exécution du décret du 30 avril 1815,...
  14. Résultat n°14

    Composition des Conseils municipaux dans les communes (par ordre alphabétique) de l'arrondissement d'Evreux, après les élections de 1888 et 1892.

    Date

    1888-1892

    Cote

    3 M 420

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 avril 1884
    • Composition des Conseils municipaux dans les communes...
  15. Résultat n°15

    Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1888) : état comparatif des résultats politiques entre les élections de 1884 et celles de 1888 ; tableaux par communes des conseillers municipaux de l'arrondissement d'Evreux.

    Cote

    3 M 417

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections municipales
    • Généralités
    • Régime de la loi du 5 avril 1884
    • Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1888) :...